Hampshire Insurance Company, dont le siège social est Tour américan international AIG Cédex 46 à Paris La Défense 2 (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1992 par la cour d'appel de Metz

Saisie sur renvoi après cassation, la cour d'appel de Metz, par arrêt rendu le 10 novembre 2016 a condamné in solidum la société Val expansion et la société Soluc à payer à la société établissements [K

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 2003, qui, pour injure publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 8 000 euros

dénoncé, commis semble-t-il en 1999 ou 2000 au détriment d'un tiers, le Fonds de garantie de la clientèle des sociétés de bourse, qui aurait détenu des fonds publics ; que l'arrêt de la cour d'appel de Metz

interpellé les prévenus dans les conditions rappelées en tête des présentes, ils ont précisé dans leur procès-verbal : " vu les faits constatés, nous informons Miguel Y... et Manuel X... que nous les mettons

. : "Nous sommes au regret de vous informer que nous mettons fin à votre contrat de travail à compter de la réception de la présente, en effectuant votre préavis" ; que cette lettre ne contenait aucune

BELSIM représentée par Me Dominique COLBUS de la SCP CBF, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B101 DEFENDERESSES S.A.R.L.

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Maizières-Metz par les sociétés BHDIS et ITM Entreprises

pour le syndicat X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Longeville-lès-Metz

ODIS), a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 mai 2017, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération Metz

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 décembre 2012, à la suite du refus opposé par le service administratif régional de la cour d'appel de Metz

refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de l'intégralité des décisions ayant ordonné les fouilles à nu de son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Metz

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses six branches, tel qu'il est énoncé au mémoire ampliatif et reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz

relative à la prise de contrôle exclusif de la société ORA Automobiles, exploitant trois fonds de commerce de distribution automobile, par la société Metin Holding

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la Société anonyme commerciale du garage moderne de Metz, ..., défenderesse

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ CHAMBRE 1 CABINET 1 ORDONNANCE DE JONCTION DOSSIER : N° RG 24/00290 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-KYV2 / CHAMBRE 1 CABINET 1 OBJET : Demande en garantie des vices cachés ou

la cour d'appel de Metz du 17 mai 2026 ; Vu la requête de M.

(avocat au barreau de METZ) substitué par Me CASSARO (avocat au bureau de METZ) INTIMEE : Madame Sandrine Y... ... 57070 LORRY LES METZ Représentée par Me MARIOTTE (avocat au barreau de METZ