Réduction des gaz à effet de serre et stockage du carbone. 3.1. L'agriculture française et son évolution depuis 1960 Les exploitations agricoles : nombre, taille, répartition par statut juridique et par type de production.

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

contrats d'échange et les contrats d'option relatifs à des devises, à des indices d'actions ou à des actions, à des indices de dettes ou des dettes, à des indices de matières premières ou des matières premières, au climat, aux émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe III

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Pyrotechnie Saint-Nicolas : Tous les ateliers et magasins (transfert SFF fin 2002) Avant 1970 2002 DCN PROPULSION (INDRET) Ateliers de montage GMS 1975 2001 Chaudronnerie 1945 1975 Forge 1945 1969

LEGIARTI000024544742

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Autres indicateurs de suivi de la qualité de service de GrDF. a) Indicateur relatif à l'environnement de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre (équivalent

Article ANNEXE III

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La garde du drapeau (ou étendard) se met en marche, s'arrête, exécute des évolutions d'ordre serré et des mouvements de maniement d'arme, le plus souvent aux ordres du porte-drapeau (ou porte-étendard).

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

la production de chaleur, afin d'exploiter pleinement le potentiel offert par les déchets de bois pour contribuer à la décarbonisation de l'économie, sous réserve du respect des critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre

LEGIARTI000050672774

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D109 638955 6959136 Rue du Château de Luzières 639049 6958785 Avenue Claude Jeunemaitre 638749 6959609 2024_01_80-03 Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_09 ETALON / HERLY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Georges Cretot / Rue St-Nicolas

Article Annexe II

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Après le raidissement des câbles, une pièce de bois de 150 x 150 mm de section est bloquée devant les roues arrière et serrée contre elles. 2.3.1.3. Pour les tracteurs articulés, les deux essieux doivent être ancrés au sol.

Article (suite)

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id=JORFTEXT000041982818 5.2.1 Freins Le moment où le pilote ferme le poing ou allonge les doigts de la main indique, respectivement, le moment où il serre ou desserre les freins. a) freins serrés : lever le bras, les doigts allongés, horizontalement devant

Article Annexe

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manutention. 28.23Z-Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques). 28.24Z-Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé. 28.25Z-A Fabrication de capteur solaire à effet de serre

LEGIARTI000030541821

—

Labastide-sur-Bésorgues, Labeaume, Labégude, Laboule, Lanas, Laviolle, Malarce-sur-la-Thines, Marcols-les-Eaux, Meyras, Prunet, Rochecolombe, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Etienne-de-Serre

Article Annexe 1

—

Arques-la-Bataille ; 76052 Bailleul-Neuville ; 76053 Baillolet ; 76059 Bazinval ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville; 76154 Campneuseville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas

Article Annexe 1

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FR232 Seine-Maritime 76026 Arques-la-Bataille ; 76053 Baillolet ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas ; 76217 Dieppe ; 76257

Article 1

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(à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 2204 21 48 Sancerre rouge. 2204 21 48 1 Anjou rouge et Anjou Villages. 2204 21 48 2 Saumur rouge et Saumur Champigny. 2204 21 48 3 Bourgueil et Saint-Nicolas

LEGIARTI000051595415

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Pour chaque étape des scénarios de travaux, l'évaluation énergétique précise : - l'état des lieux ; - l'évaluation de la consommation annuelle d'énergie finale et primaire, les émissions de gaz à effet de serre du bâtiment avant et après travaux pour

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

communiquées à l'administration dans des conditions définies par décret ; 3° Lorsque l'énergie renouvelable est contenue dans des produits issus de la biomasse, ces derniers répondent aux critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article Annexe

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Rivehaute ; Saint-Boès ; Saint-Dos ; Saint-Girons-en-Béarn ; Saint-Gladie-Arrive-Munein ; Saint-Médard ; Saint-Pé-de-Léren ; Salies-de-Béarn ; Salles-Mongiscard ; Sallespisse ; Sarpourenx ; Saucède ; Sault-de-Navailles ; Sauvelade ; Sauveterre-de-Béarn ; Serres-Sainte-Marie

Article Annexe (suite)

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Des données complémentaires d'évaluation du risque pour l'opérateur ou pour le consommateur seront requises pour les utilisations autres que sur les plantes ornementales dans les serres et pour le traitement des semences. 2.3.

Article Annexe (suite)

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Lors de l'évaluation des demandes d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant de l'imidaclopride pour d'autres usages que pour des tomates cultivées sous serre, les Etats membres accordent une attention particulière aux critères énoncés

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