André Goix, juge chargé d'instruire l'affaire. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M. André Goix, M. Philippe Soulié, M.

Benoît ANDRE Juges : M. Thierry FARSAT M. Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

RG N : 13/ 00122 AFFAIRE : Sébastien, Patrick, Pierre, André X... C/ Alain Y..., Michel Z...

GGG... 5. 765, 73 € 49 Christophe DDD... 3. 893, 26 € 50 Chantal HHH... 3. 426, 78 € 51 Marie-Pierre CCCC... 995, 97 € 52 Olivier III... 12. 361, 16 € 53 Carole II... 8. 156, 66 € 54 Christine DDDD

Sur le préjudice La société Pierre de Sousa automobile fait valoir qu'elle a avancé des travaux, des pièces de rechange et un véhicule sans recevoir la moindre contrepartie financière ni acompte, de

CDEX 02 COFIDIS Chez SYNERGIE CS 14110-59899 LILLE CEDEX 09 CENTRE FINANCIER DE LA BANQUE POSTALE Cellule risque-87900 LIMOGES CEDEX 09 GE MONEY BANK Tour Europlaza La Défense 4-20 avenue André

DOMINOT [Adresse 15] [Localité 8] Société SYLVIA FOURCADE ET OLIVIER GUITTIER notaires associes [Adresse 13] [Localité 8] S.C.M.

Pierre CF, Mme Jacqueline CF, Mlle Marie CE, M. Guy CD, M. Jean CC, Mme Michelle CB, M. André CB, M. Jean-Pierre CA, M. Paul BZ, M. Bernard BY, M. Michel BX, M. Claude Henri BW, M.

Pierre CY...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 06 JANVIER 2011 No2011/ 7 Rôle No 09/ 00028 Jean-Pierre Léopold X... Suzanne Y...

ANDRE, avocat au barreaux de Strasbourg et d’Amsterdam, avocat plaidant DÉFENDEUR Monsieur [M] [S] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Hélène WOLFF de l’AARPI WOLFF - ZAZOUN - KLEINBOURG

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Olivier Y..., 4°) de M. et Mme X..., 5°) de M. Igor Z..., 6°) de M. et Mme Bernard A..., 7°) de M. Pierre, Jean A..., 8°) de M. et Mme B..., 9°) de M. Michel C..., 10°) de M.

par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier

KK...André Partie civile, appelant, non comparant, représenté par Maître DARRIBERE Pierre, avocat au barreau de TOULOUSE LL...Annie Partie civile, appelante, non comparante, représentée par

, avocat au barreau de CAEN CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA MANCHE Montée du Bois André CS 51212 50012 SAINT LO CEDEX Copie certifiée conforme délivrée le à - Mme [L] - Me LEBAR - ADSEAM

REDON de la SCP DONNADIEU-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEUR AU REFERE Maître [Z] [O], en qualité de liquidateur de monsieur [F] [Q] [Adresse 2

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES N° RG : F11/00875 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier

Pierre CALLOCH, Président, Assesseur : Mme Brigitte ANDRE, Conseiller,rapporteur Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Julie ROUET, lors des

RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, et Me Julien Olivier MARRE de la SCP POLDER AVOCATS, avocat au barreau de LYON S.A.S.