attaqué a confirmé une ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que, selon les éléments figurant au dossier l'accident est survenu entre 10 heures et 10 heures 10; qu'après l'intervention des pompiers du quartier

sous astreinte de 500 francs par jour de retard ; "aux motifs propres que le 26 août 1993, les gendarmes ont constaté sur le territoire de la commune d'Aups, qu'une construction était en cours, quartier

son 16ème anniversaire, elle a passé un mois chez son père à Varces, où elle a eu des relations sexuelles avec lui : qu'en 1991, elle est descendue avec lui pour une nuit dans un hôtel de passe du quartier

dispose que pour Paris et la banlieue, il ne sera institué qu'un seul comité, à la fois pour le siège social ou le siège principal, les services annexes séparés du siège, les agences ou bureaux de quartier

de terrain dus au retrait gonflement des argiles ainsi qu'un plan de prévention des risques naturels prévisible prescrit d'inondation de la Marne », ce que Mme [L], qui avait longtemps vécu dans le quartier

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 août 2017, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie du règlement intérieur du quartier

27 avril 1998), qu'à la demande de la société Covisud, négociant en viandes, la société Ysal, commissionnaire en douanes, a procédé à cinq déclarations d'importations en août et novembre 1991, de quartiers

Paris, 31 mars 1992), que, se plaignant des nuisances dues à la réverbération sur les immeubles voisins de la lumière émanant de deux enseignes lumineuses, apposées sur les tours Londres et Anvers du quartier

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'à l'occasion d'une fête de quartier

et dire qu'à compter du 1er janvier 2016, il devra percevoir cette prime de quart compte tenu de son affectation, l'arrêt retient que, selon l'accord d'entreprise du 8 janvier 2003, la prime de quart

X..., victime d'une infraction, a obtenu une réparation réduite d'un quart, en raison de sa propre faute ; Attendu que, pour calculer son indemnisation, l'arrêt a retenu les trois quarts du préjudice

en toute propriété et trois quarts en usufruit de la succession de son époux.

Y... à concurrence du quart de leur montant ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'à défaut de solidarité entre M. Y... et lui-même, M.

Poulet-Odent, avocat de la société Pharmacie du Quercy, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Monsieur [E] [B] ; A l'audience, Monsieur [C] [U] a comparu et a été entendu en ses explications ; Son avocat a été régulièrement entendu ; il conclut à l'infirmation de l'ordonnance querellée

, aux droits duquel vient la communauté d'agglomération de Saint-Quentin, la réalisation de certains lots d'une opération de réhabilitation et de transformation d'une station d'épuration

sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société DJA Cristel, titulaire d'un modèle d'ustensile de cuisson, intitulé "Quartz

par un quelconque témoignage et sans qu'aucun renseignement n'ait été recherché auprès de l'entreprise utilisatrice ; que, dès lors, en se bornant à énoncer que le fait que l'accident soit survenu un quart