AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6360c5873c369c7f74996e5c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Intermédiaires en Assurances, sous le n°07022545 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Yves-marie RAVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63b7cd126b63637c907b7c59
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la protection de PANTIN - RG n° 11-20-000334 APPELANTS Monsieur [Z] [S] né le [Date naissance 2] 1968 à PORTUGAL [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67ed8138da9e15c5131fb801
2 avril 2025
2 avril 2025
moral ; - condamner encore Me [K] à lui payer une somme de 4.000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens et dire que Maître Luc Ravaz
Source officielle1ère chambre civile A
60369cc3effee83f080a166a
24 septembre 2015
24 septembre 2015
DU 24 Septembre 2015 APPELANTS : [O] [F] [U] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] 4ème (Rhône) [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SCP GRELLIER - PEISSE - RAVAZ
Source officielle3ème chambre
DTA_2103675_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2021, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Joyeux Luron, représentée par Me Ravet, demande au tribunal de prononcer
Source officielleJaf cabinet 3
69d03a4dcdc6046d4708d595
3 avril 2026
3 avril 2026
cabinet 3 JUGEMENT DE DIVORCE DU 03 AVRIL 2026 Rendu au nom du peuple français par : Sylvie ARBAULT, juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Charlotte RAVEL
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e6da
16 octobre 1968
16 octobre 1968
DECLARE NUL LE POURVOI CONTRE L'ARRET DU 28 NOVEMBRE 1956; REJETTE LE POURVOI CONTRE L'ARRET DU 12 DECEMBRE 1956 PRESIDENT : M COMTE RAPPORTEUR : M CHAPAR AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON AVOCATS: MM RAVEL
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa70
26 mai 1965
26 mai 1965
PRESIDENT : M GUILLOT - RAPPORTEUR : M FONTAN - AVOCAT GENERAL : M GEGOUT - AVOCATS : MM RAVEL, CAIL ET LE PRADO. A RAPPROCHER : 27 AVRIL 1963, BULL 1963, III, N° 208, P 170.
Source officiellesoc
6079b1f59ba5988459c54638
10 février 1965
10 février 1965
ROUVIERE ET RAVEL.
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c54703
6 mai 1965
6 mai 1965
PRESIDENT : M VIGNERON-RAPPORTEUR : M LECHARNY-AVOCAT GENERAL : M MELLOTTEE-AVOCATS : MM RAVEL ET LANDOUSY.
Source officielleChambre du Surendettement
63c257050bfda47c90076161
13 janvier 2023
13 janvier 2023
**** APPELANT : Monsieur [O] [L] [Adresse 1] [Localité 13] non comparant, non représenté INTIME(E)S : [30] [Adresse 40] [Localité 6] représentée par Me Valérie DOUARD de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65b0be808d0ccf000877e684
18 janvier 2024
18 janvier 2024
KAAS [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 INTIMÉE S.A.S.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2013496_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
décision, l'administration se borne à faire valoir qu'à la date de la demande de la requérante, l'effectif maximum d'élèves pouvant être accueillis était atteint dans les lycées Hélène Boucher, Maurice Ravel
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6786b423df5b5c7d10ca4845
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE [Adresse 2] sis [Adresse 2] [Localité 6], représenté par son syndic, la SAS NEXITY LAMY, prise en son établissement secondaire NEXITY BORDEAUX RAVEZIES
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6973390bcdc6046d47661cda
22 janvier 2026
22 janvier 2026
la Cour : Jugement du 14 mars 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F20/08987 APPELANT Monsieur [M] [P] [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76f3
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS toque: G0423 Intimé : Monsieur [K] [Y] [S], représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76f5
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimé : Monsieur [P] [N] [L], représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fb
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimé : Monsieur [V] [S], représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fd
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimé : Monsieur [W] [M], représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162ec2a6c9bddc82584763f
22 mars 2012
22 mars 2012
jugement rendu le 04 Avril 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section Encadrement RG n° 06/05069 APPELANTE Madame [W] [V] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Daniel RAVEZ
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