No 05/02763 AFFAIRE : Raymond X... C/ S.D.C. RESIDENCE LA BRUYERE LEMERCIER Représenté par son syndic SOCAGI ...

Dossier : 12/ 01702 Nature affaire : Requête en rectification d'erreur matérielle Affaire : Jean Pierre X..., Société MONDIAL MAT INTER C/ SARL PIERRES DES PYRENEES, François Y..., Raymond

Raymond X... inspecteur général de l'agriculture ; Article 1er : La requête de l'ASSOCIATION GENERALE DES ADMINISTRATEURS CIVILS est rejetée.

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 mai 1994, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers, l'a

Par un acte, enregistré le 15 mars 2024, communiqué à la Ville de Paris et à la SNC Raymond Poincaré 42, la société Swiss Life Prestigimmo déclare se désister de sa requête.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de leur reprise d'instance en leur qualité d'héritiers de Raymonde

; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 juin 1990, où étaient présents : M.

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et 20

B Raymond Bernard François X... C / Georges André X... Paulette Georgette Y... épouse X... Robert Martial X... Simone Geneviève Pierrette X... épouse B...

DU 10 Septembre 2002 ------------------------- M.F.B Raymond X..., Y... Z... épouse X... A.../ Jean Antoine Bernard B...

Claude, - ROCA Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 4 juillet 1996, qui, dans l'information suivie contre Raymond B... et Roger

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour M. Bertin X...

X... la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ;

Raymond et Jean-Pierre Z...

au présent arrêt ; Par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 7 avril 2000, Mme Jeannine Y..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités de veuve de Raymond Y... et Mme Edith Y..., prise

Pierre DURAND, demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), 2, avenue Voltaire, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

de 6ème du collège Raymond Poincaré à Versailles était atteinte pour l'année scolaire 2022/2023. 4.

cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 novembre 2016, où étaient présents : Mme Lambremon, conseiller le plus ancien