Boulevard Danielle-Casanova jusqu'au boulevard de la Maison Blanche, y compris les parcelles section K n°s 23, 24, 25, 26, 28, 29, 41, 42, 43, 44 et 114 A, quartier Canet. Boulevard de la Maison-Blanche jusqu'au boulevard du Capitaine-Gèze.

Article 2

—

- du 15 juillet au 11 août 2024, le stade Bauer, situé 92, rue du Docteur-Bauer, 93400 Saint-Ouen ; g) Sur le territoire de la commune de La Courneuve : - du 17 juillet au 11 août 2024, le parc départemental des sports de Marville, situé 51, avenue Roger-Salengro

Article 2-3

—

personne physique : - une carte nationale d'identité ; - un passeport ; - un titre de séjour ; - un permis de conduire indiquant la date et le lieu de naissance du titulaire et sa date de fin de validité ; 2° Pour une personne morale : - un extrait K

Article 2-2

—

LEGIARTI000042328763

—

K. Schum., 1895 Thévétia du Pérou Informations prévues à l'article 2 Informations sur les risques : 2° Liste des espèces pouvant entraîner une allergie respiratoire par le pollen. Nom scientifique Nom vernaculaire Alnus glutinosa (L.)

Article 45

—

Art. 44 undecies, Art. 44 duodecies, Art. 217 quindecies, Art. 217 sexdecies, Art. 220 decies, Art. 220 duodecies, Art. 223 nonies, Art. 223 nonies A, Art., Art. 223 undecies, Art. 239 sexies D, Art. 244 quater B, Art. 244 quater E, Art. 244 quater K,

Article Annexe I bis

—

probabilités sur un univers fini, variables aléatoires et lois (univers, événements, variables aléatoires, espaces probabilisés finis, probabilités conditionnelles, loi d'une variable aléatoire, événements indépendants, variables aléatoires indépendantes) ; k)

Article Annexe 22

—

.; j) Ont été examinés le jour de leur chargement et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie et ont été jugés aptes au transport ; k) N'ont pas participé à des concours où des expositions dans les 30 jours précédant l'expédition

Article Annexe II

—

.) ; k) Les données à enregistrer ; l) La limite de détection garantie et son niveau de confiance ; m) Une déclaration relative à la validité de la méthode, donnant des précisions sur son aptitude à l'emploi prévu.

LEGIARTI000021679162

—

Santé et action sociale 85. 3 K salariés âgés d'au moins quarante-cinq ans et de moins de cinquante-cinq ans, dispensés d'activité et maintenus aux effectifs de l'entreprise au titre d'une convention passée en application de l'article R. 5111-1 du

Article D523-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 25 > 13

Code de la sécurité sociale

ressources ou est bénéficiaire de l'une des prestations sociales mentionnées au a, b, d et g ci-dessus ; j) Il a confié son enfant à une personne ou un couple dans le cadre d'une décision judiciaire de recueil légal, autrement dénommée " Kafala " ; k)

Article L231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 68

Code de la construction et de l'habitation

d'ouverture du chantier, le délai d'exécution des travaux et les pénalités prévues en cas de retard de livraison ; j) La référence de l'assurance de dommages souscrite par le maître de l'ouvrage, en application de l'article L. 242-1 du code des assurances ; k)

Article D313-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 65 > 59

Code monétaire et financier

décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance ; 2° Des articles L. 1251-49 à L. 1251-53 et des articles L. 7123-19, L. 7123-21 et L. 7123-22 du code du travail ; 3° De l'article L. 530-1 du code des assurances ; 4° Du h de l'article L. 222-3, du k

Article R2333-120-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 97

Code général des collectivités territoriales

de paiement rectificatif ou la mention “ Signé ” attestant que l'agent a apposé sa signature, le cas échéant sous une forme numérisée, lors de la transmission à l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions des données qu'il a saisies ; k)

Article 32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 76

Code général des impôts

aux catégories suivantes : a) Monuments historiques et assimilés ou immeubles en nue-propriété, donnés en location et visés au 3° du I de l'article 156 ; b) (Abrogé) ; c) Logements au titre desquels est demandé le bénéfice de la déduction prévue au k

Article R156-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 80

Code de la sécurité intérieure

n° 2022-901 du 17 juin 2022 R. 113-1 Résultant du décret n° 2025-70 du 27 janvier 2025 R. 113-2 Résultant du décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 R. 114-1 Résultant du décret n° 2018-141 du 27 février 2018 R. 114-2, sauf le k

Article Annexe I

—

Zone CIEM VIIIab X 5 Dicentrarchus labrax Bar européen Méditerranée X 6 Eutrigla gurnardus Grondin gris Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 7 Gadus morhua Morue d'Atlantique Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 8 Gadus morhua Morue d'Atlantique Zone CIEM VIIe-k

Article ANNEXE I

—

La pression doit être relevée avec précision de + ou - 0,5 % et la température avec une précision de + ou - 1 K. 12.5. L'essai.

Article Annexe II

—

1292)) 0,5 mg/ l 1383 7440-66-6 Zinc 5000 (1) µg/ l 2036 Somme des trihalométhane THM4 (bromoforme, chloroforme, dibromochlorométhane, dichloromonobromométhane) 100 µg/ l 2033 Somme HAP 4 (benzo (b) fluoranthène, benzo (g, h, i) pérylène, benzo (k)

Article Annexe III

—

Il sera déterminé un autre taux volumétrique qui permettra de calculer le facteur d'équivalence K selon la formule : K = TV (air) / TV (esence) Ce facteur de correction est notifié afin de servir de référence pour les contrôles et la surveillance du système

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