battaient sur la piste ; qu'il était intervenu avec son frère, Jean-François, et d'autres personnes, notamment le portier, Eric Y..., pour faire sortir les perturbateurs ; qu'il avait regagné le hall

la charge de la preuve incombe à l'une ou à l'autre des parties; que la lettre de licenciement du 14 mai 1991 invoquait trois causes, tirées de la désorganisation des services de la crèche et de la halte

jurisprudence écarte de la protection tout élément utilitaire ou fonctionnel ; qu'un cabestan se définit comme suit : " treuil à tambour vertical autour duquel on entoure par friction un câble pour haler

La société STERDE a été placé en redressement judiciaire le 13 juillet 2023 puis en liquidation judiciaire le 12 octobre 2023.

  Stern, Service d’Aide Juridique aux Exilés (SAJE).

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Saint-Denis de La Réunion, 7 mars 2006, RG n° 03/01672) que la société Sterne

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Saint-Denis de La Réunion, 7 mars 2006, RG n° 03/01671) que la société Sterne

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Saint-Denis de la Réunion, 7 mars 2006, RG n° 05/00377), que la société Sterne

société Marseillaise de crédit, société anonyme, dont le siège est ..., 9°/ de la société Union de crédit pour le développement, société anonyme, dont le siège est ..., 10°/ de la société Banque Stern

relatifs à la décision du maire de Tours n° 2011-180 en date du 26 décembre 2011 : 1) la délibération du conseil municipal relative à l'empiètement de la copropriété du « volume 2 » du centre des Halles

The police intervened and took a large number of people, including the journalist, into custody in a sports hall. The journalist complained of a headache. The police carried him to a bench outside.

lui commandait, que leur dimension ne permettait pas de retenir qu'à coup sûr ils devaient être installés à l'extérieur, ayant pu être destinés à un usage intérieur dans une galerie marchande ou un hall

fonctionnaires de la Brigade Anti-Criminalité ont procédé au contrôle d'un véhicule Mercedes occupé par un conducteur et deux passagers, après avoir remarqué que les deux passagers avaient pénétré dans un hall

#xa0; Paiements des satisfactions équitables et mesures individuelles   a) Détails des satisfactions équitables   Nom et n o requête Dommage matériel Dommage moral Frais & dépens Total Stere

#Arlette Grynberg og Eileen Hall mod Europa-Kommissionen.#Sag T-534/93.

margin-bottom:12pt; text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }   Communicated on 3 March 2016   FIRST SECTION Application no 68271/14 Ragnar Halldor

pas constitutives de créances antérieures soumises à déclaration, la cour d'appel, en refusant de faire application, au titre des chantiers Gortais, Reynaud, Petit, Turbat, 123 Temple, 135 Temple, et Stern

text-decoration:underline; color:#0069d6 } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2025)455 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Stern

Mme [R] exerçait au sein de la halte garderie dans le cadre d'un contrat de professionnalisation du 28 février 2006.