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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466876.20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466877.20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466878.20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
28 Sa exploitant à l'enseigne GAMM VERT CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE ET LOIR COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Sylvain
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f83067cf40727a004468fd
9 avril 2025
9 avril 2025
Contentieux non médical- ORDONNANCE CONFERANT FORCE EXECUTOIRE A UN CONSTAT D'ACCORD JUDICIAIRE Nous, Agnès BOTELLA, Vice-présidente au pôle social du tribunal judiciaire de Montpellier, assistée de Sylvain
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100791
25 juin 2014
25 juin 2014
de l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 ; que, devant la cour d'appel de renvoi, ils ont également demandé que soit constatée leur absence de possession d'état d'enfants légitimes à l'égard de Sylvain
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201056
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Sylvain Y... ( les consorts Y... ), la société d'avocats Sedex (la société) a demandé au bâtonnier de son ordre de fixer le montant des honoraires qui lui étaient dus en invoquant l'existence de conventions
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f51
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Sylvain et Mme Francine X.... PROCEDURE D'APPEL Par requête déposée le 11 juillet 2012 la société GMP, représentée par M.
Source officielle1ere Chambre
5fde8aa3b0b7f16103a061a2
26 juin 2018
26 juin 2018
Elles sont dirigées par Cédric Y... et Sylvain Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f126
27 février 2012
27 février 2012
la pension alimentaire due par l'appelant du chef de l'enfant majeure Aurore à compter du 1er novembre 2010 ; Attendu, sur la pension alimentaire due par l'appelant du chef des enfants Marion et Sylvain
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201563
9 octobre 2014
9 octobre 2014
salarié depuis le 01/ 10/ 2004 pour une activité de « réinsertion » ; qu'après contrôle, une lettre d'observations a été adressée le 15 octobre 2007 à l'association concernant l'activité de Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94031
6 juin 2018
6 juin 2018
Monsieur Sylvain B... Madame Marie-Line C... épouse B... Expéditions le : 6 JUIN 2018 S.C.P. D... E... Me Aurélie F... S.C.P. G... O... Me Delphine H... Mme Jocelyne Y... Mr Ludovic Z... T.G.I.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd8727ee452b31d5649d4c
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Sylvain E... et de son épouse'; - Condamné M. H... A... et son épouse, Karen A... à payer à M.
Source officiellecr
6079a7f79ba5988459c4b733
17 octobre 1979
17 octobre 1979
SYLVAIN ; QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE 567 DU CODE DE PROCEDURE PENALE QUE LA PARTIE CIVILE EST SANS QUALITE POUR CONTESTER LE BIEN-FONDE DE LA DECISION RENDUE SUR L'ACTION PUBLIQUE ET SUR LES FRAIS ENVERS
Source officielleTrib. de Commerce
69d76ff1cdc6046d47a00afd
1 avril 2026
1 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459377.20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100473
8 avril 2009
8 avril 2009
François-Sylvain X... et Mme B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Sylvain Louis Y..., aux motifs d'une part, qu'il a été mentionné dans l'en-tête de la décision que les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt " fixée au 28 octobre 2012 " au lieu du
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474920.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488656.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
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