Thierry X..., demeurant ... (Essonne), 3 / M. Patrice X..., demeurant ...

Thierry Y... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2002), que les époux Y... qui avaient donné à bail diverses parcelles à M.

justice à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné les fouilles à nu de son client depuis son arrivée au Centre pénitentiaire de Château-Thierry

justice à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client depuis son arrivée au Centre pénitentiaire de Château-Thierry

Thierry Paper M. Thomas Lamy M. Elie Fraenckel — 930 000 €

(société Becheret-Thierry) ; que l'acte d'échange définitif a été signé le 16 juin 1992 ; qu'ont participé à la construction du nouveau centre de congrès, notamment la société Sofimo Saint-Jacques (société

étant désignée liquidateur, ont saisi un président d'un tribunal de commerce d'une requête aux fins de constat aux sièges sociaux des sociétés Arismeon, Sirius et Enerdiscount, au domicile de M. et Mme Thierry

731 du 3 juin 2016 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, et les pièces de la procédure, qu'à l'issue d'un contrôle d'identité en gare de Château-Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 26 juin 1991, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le

l'ADMINISTRATION des DOUANES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre correctionnelle, en date du 10 juillet 1992, qui, dans la procédure suivie contre Marc Y..., Thierry

Thierry et Pascal Z..., Méry, Pascal et de Mmes A... et X..., desquelles il résultait que Mme Y... exécutait largement plus de 39 heures par semaine, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision

d'enquête préliminaire des 20 mai et 5 août 2003 que la comptabilité 1999 et 2000 était manifestement incomplète ou incomplète (sic) voire inexacte ; qu'en troisième lieu, il s'évince de l'audition de Thierry

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint en raison de leur connexité les pourvois n s R 92-14.412 et N 92-13.535 ; Attendu que, le 10 juin 1986, Thierry A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Armand Thierry, alléguant qu'aucun accord préélectoral

Thierry Z..., dès lors que sa "fiche de poste" lui donne mission de "coordonner les activités d'étude et de réalisation des produits complexes ou présentant une difficulté particulière", de présenter France

Alain X... coupable de fraude fiscale pour omission de déclaration dans les délais prescrits ; "aux motifs sur la demande d'audition d'un témoin : "que le prévenu a fait citer pour l'audience Thierry

victime, grièvement brûlée et atteinte de multiples fractures et lésions traumatiques, était hospitalisée sous assistance respiratoire ; que le docteur Claude Z..., médecin légiste, mentionnait que Thierry

S... et Mme L... ont adressé une plainte au procureur de la République de Thies (Sénégal) pour faux, usage de faux et tentative d'extorsion contre M.