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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e40f69cdc6046d47bcd355
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e427a6cdc6046d47be570b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500398.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90249
2 février 2023
2 février 2023
cassation, la société La Coutellerie de Laguiole - Christophe Durand, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bee Design, ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200495
17 mai 2023
17 mai 2023
La SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier et la SCP Thouin-Palat et Boucard ont été appelées. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60358171a3c721a6b2502a67
13 avril 2016
13 avril 2016
A titre subsidiaire, Monsieur [T] sollicite les mêmes condamnations à l'encontre de la société THOMAS MANAGEMENT.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200961
12 mai 2011
12 mai 2011
l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 février 2010), qu'ayant fait une chute le 15 mai 2007 vers 23 h. sans intervention d'un tiers, alors qu'il rentrait chez lui après son travail au guidon de sa motocyclette, Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f20e
6 mars 2012
6 mars 2012
. 29260 KERNILIS ayant pour avocat postulant la SCP BAZILLE Jean-Jacques et pour avocat plaidant ME CHOMEL Madame Y... et Monsieur X... se sont mariés le 22 août 1992 et le 2 juillet 1993, Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94540
29 mars 2019
29 mars 2019
Ayant pour conseil : Me Julie VALLEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES SAS THOMAS COOK [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00218
4 février 2009
4 février 2009
ce qu'il était formé contre la société Maroquinerie Renouard ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de vendeuse à compter du 25 octobre 2000 par la société Régis Thomas
Source officielle1ère Chambre
69cf50a3cdc6046d47f21c7e
2 avril 2026
2 avril 2026
[S] [A] [C] [M] Copie délivrée le :02/04/2026 à : CMR 35 Me Thomas-Tinot Me Trémoureux RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555c0
7 novembre 1973
7 novembre 1973
REGLE TOUTES LES COTISATIONS ECHUES ; QUE, FAUTE DE CE REGLEMENT, LE REMBOURSEMENT EST REFUSE ; QU'AUX TERMES DU SECOND, LES COTISATIONS SONT PAYABLES D'AVANCE ; ATTENDU QUE, POUR DIRE QUE THOMAS
Source officielleChambre 1/Section 3
68e403e2681ed727f2a3ecef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
: 25/00662 REQUÉRANT Monsieur [U], [H], [D] [T], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [W], [V], [L] [K], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
6976f09ecdc6046d47ba10a0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
: 25/01109 REQUÉRANT Madame [O], [L], [M] [J] épouse [I], demeurant [Adresse 2] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [K] [I], demeurant [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
697c3e59cdc6046d4734c07e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
N° de minute : 26/00032 REQUÉRANT Monsieur [U] [V] [O], demeurant [Adresse 3] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [I] [E] [C], demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
6696413af5112d8edd057ddf
8 juillet 2024
8 juillet 2024
JUGEMENT RENDU LE 08 JUILLET 2024 Chambre 1/Section 3 N° RG 23/09971 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YJGY N° de minute : 24/00619 DEMANDEUR Madame [R] [K] veuve [X] [Adresse 1] Présente Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
67856178aaacbea0fe67f6a5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
minute : 25/00027 REQUÉRANT Monsieur [X], [V] [N], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [F], [W], [C] [O], demeurant [Adresse 1], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
6785617aaaacbea0fe67f775
6 janvier 2025
6 janvier 2025
25/00029 REQUÉRANT Monsieur [V], [R] [W], demeurant [Adresse 3] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [S], [M], [X], [P] [L], demeurant [Adresse 3], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
6785617daaacbea0fe67f7d2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
minute : 25/00030 REQUÉRANT Monsieur [H], [J] [V], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [L], [S], [U] [W], demeurant [Adresse 2], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
686eae5672b5e5e648cad456
7 juillet 2025
7 juillet 2025
/00665 REQUÉRANT Monsieur [Z]-[L], [I] [U], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [Y], [R], [I], [P] [V], demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officiellePage 25 sur 2052