CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 204 résultats pour « Tufffreau »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01259

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Y... C... , les observations de la SCP Colin-Stoclet, avocat de Mme P... W..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01260

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. P... Q..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01267

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01669

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. K... U..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01209

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Moracchini, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 juin 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00712

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Y... S..., les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. H...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00721

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. O... G... , les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02980

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze décembre deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller TURBEAUX

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. W

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00246

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50263

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. A... T..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01791

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme D... Y..., et les observations de Me Brouchot, avocat de M. Q...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50076

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. X... G..., les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. U... Q..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50941

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [I] [F], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01055

Cassation

28 juillet 2021

28 juillet 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50857

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [W] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50794

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 mai 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01493

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique en date du 10 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51508

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50652

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50317

Cassation

22 février 2023

22 février 2023

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de MM.

Source officielle

Page 25 sur 111

← PrécédentSuivant →