Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
69621d1ccdc6046d47d3c97a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Me Sébastien CARDOSO, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Novembre 2025 Présidée par Yolande
Source officielle1ère Chambre
696b691ecdc6046d47a203a0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielle1ère Chambre
696b6926cdc6046d47a2040a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielle1ère Chambre
696b6929cdc6046d47a20460
15 janvier 2026
15 janvier 2026
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielle1ère Chambre
670e05d710ea465c0ffcf72c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielle1ère Chambre
670e05d710ea465c0ffcf72e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielle1ère Chambre
68008c78ecbbb650faffaffb
10 avril 2025
10 avril 2025
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffier.
Source officielle1ère Chambre A
5fdca591b4110d09bed03a9b
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Le 7 mai 2009 le juge des tutelles du tribunal d'instance du Lamentin (Martinique) a dressé un acte de notoriété attestant du fait que Catherine X..., fille de Yolande X..., née le [...] à Casablanca,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2401203_20240205
5 février 2024
5 février 2024
septembre 2023, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de ces décisions ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Nantes de fixer son lieu de rattachement administratif au collège Yolande
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008163113
2 août 2005
2 août 2005
Edouard DM, Mme Yolaine DL, M. Albert Jacques DK, M. André DJ, M. Raymond DI, Mme Marie-Yvonne DH, M. François DG, Mme Arlette DG, Mme Thérèse DF, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9a
16 novembre 2010
16 novembre 2010
née le 14 juin 1964 à de nationalité Française ... ... 64110 JURANCON Mademoiselle Yohanna Y... représentée par sa mère Madame Anne-Marie X...
Source officielle15e Chambre A
5fde7bd40620ba52b03ff964
29 juin 2018
29 juin 2018
G..., Madame Elisabeth Odile H..., Madame Ilhem I..., Monsieur Philippe J...,Monsieur Jacques K..., Madame Yolande L..., Madame Aude M....
Source officielleService de proximité
68c324a1c6c6896192a78cb7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[T] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, substituée par LIGIER Emilie, avocat au barreau de Nice DÉFENDERESSE Société TURKISH AIRLINES TURK HAVA YOLLARI
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91913
30 juin 2014
30 juin 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, et par Mme Yolande MODESTE, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92070
23 février 2015
23 février 2015
SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE a été avisée à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 février 2015 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92077
23 février 2015
23 février 2015
conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 février 2015 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officielleciv2
61372155cd580146773f2e63
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Jean-Pierre X..., 3°/ Mme Yolande Y..., demeurant tous deux à Luc en Diois (Drôme), Valdrome, 4°/ la société à responsabilité limitée Oscar Marchioni, dont le siège est à Die (Drôme), avenue du
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9a8
31 mars 2008
31 mars 2008
DEMONT-PIEROT, conseillère déléguée par ordonnance du premier président de la cour d'appel de Basse-Terre en application des articles 704 et suivants du nouveau Code de procédure civile, assistée de Mme Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9261a
6 juillet 2015
6 juillet 2015
Signé par Monsieur Bernard Rousseau, Président de chambre, président, et par Madame Yolande Modeste, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92875
12 octobre 2015
12 octobre 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, et par Mme Yolande MODESTE, Greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 25 sur 179