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1 461 résultats pour « Yves SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722d7cd58014677402222

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Lucien YG..., 71°/ de Mme Simone YG..., née ZM..., demeurant ensemble Pavillon 38, Tujac, 19100 Brive, 72°/ de M.

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02877_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Vincent pour la SAS Yves Coppa Immobilier et de Me Barnier, substituant Me Fessler, pour Grenoble-Alpes-Métropole.

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CA

8e Chambre A

60358eb9dc1368b39f3b4ce5

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

en qualité d'héritière de Monsieur [M] [O] [T] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat

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CC

cr

6137258fcd5801467741eca1

Cassation

13 avril 1994

13 avril 1994

, premier juré supplémentaire, et Guy Y..., deuxième juré supplémentaire ; que le neuvième juré de jugement, défaillant, aurait été remplacé par le premier juré supplémentaire, Yves Fontaine ; que les

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CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94904

Appel

11 mai 2020

11 mai 2020

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 MAI 2020 Le onze Mai deux mille vingt, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves

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CC

cr

613724e0cd580146774191d2

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

avertis connaissant les prix et les circuits d'approvisionnement de la marchandise qu'ils ont commercialisée, les prix pratiqués pour ces produits de luxe ainsi que la notoriété des marques " Cardin, Yves

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CC

comm

61372327cd5801467740617d

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Yves I..., demeurant ..., Monte Carlo (Monaco), 10 / de M. Georges K..., demeurant ..., 11 / de M. Jacques N..., demeurant ...

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CC

comm

613722e5cd58014677402e35

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Simon, 97246 Fort-de-France, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1995 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section c), au profit : 1°/ de la société Elysold, société anonyme, ayant son

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CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b6b

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Jean-Yves M.

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CC

civ1

6137232bcd58014677406559

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Jean Simon O... et de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da5

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Yves X...

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CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703704

Admin. suprême

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Yves Struillou, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R. 119 du code électoral : Les réclamations contre les opérations électorales doivent être consignées au procès-verbal

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CC

comm

61372291cd580146773fe8e0

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Eugène L..., demeurant ..., 8 / de Mme Yvette L..., épouse H..., demeurant ..., 9 / de Mme Yolande L..., épouse A..., demeurant ..., 10 / de Mme Simone L..., demeurant villa La Provençale, 39,

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00887

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Yves Saint-Laurent parfums, devenue YSL beauté (société YSL), a confié à la société

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CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8fd

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Jean Yves Y... C / Madeleine B... épouse C... Adèle D... veuve Y... Simone Y... épouse E... Marc Y... Bernard Y... Gilles Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900ee

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

né le 01 Novembre 1953 ... 1205 GENEVE-SUISSE assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Lucien FELLI, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Simone Josette C..

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CA

3e Chambre A

616290d3e498f0b428bb8373

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Rôle N° 12/07864 [F] [H] C/ COMMUNE DES [Localité 4] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

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CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc0

Appel

3 février 2004

3 février 2004

C/ Simone X... veuve Y... Françoise Y... épouse Z.... Marie-Josée Y... divorcée R. RG N : 02/00998 - X...

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CA

1re chambre civile

62f73e8843b00e05d4fac718

Appel

12 août 2022

12 août 2022

ENTRE : Monsieur [O] [Y] né le 09 Juin 1989 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Appelant Comparant, assisté de Me Yves BENJAMIN, avocat commis d'office

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CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffac01

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

légal, demeurant [Adresse 5] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves

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