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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137211bcd580146773f1054
14 février 1990
14 février 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
6137211fcd580146773f125f
6 mars 1990
6 mars 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielleciv1
61372129cd580146773f179d
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Zennaro, rapporteur, M. Camille Bernard, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1e57
2 mai 1990
2 mai 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Massip, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Z
613720b6cd580146773edc47
8 mars 1988
8 mars 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. X... Bernard, Barat, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers, Mme Y..., M.
Source officielleciv1
613720bacd580146773ede5a
9 février 1988
9 février 1988
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edf05
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Zennaro, rapporteur, MM. D..., X... Bernard, Viennois, Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme Z..., M. Sargos, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613720c1cd580146773ee202
15 novembre 1988
15 novembre 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Z..., X...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2004097_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
exercé ses fonctions jusqu'au 25 juin 2020, date à laquelle il a participé en tant que représentant de la communauté d'agglomération au conseil d'administration de la société d'économie mixte " le Zénith
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d269
28 mai 2009
28 mai 2009
numéro 2008 / 003894 du 30 / 09 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMES : Maître Michel Y..., es-qualité de mandataire liquidateur de la SARL Société LE ZENITH
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00838
30 avril 2014
30 avril 2014
place » ; que le cachet prévu pour cette partie de tournée est de 400 ¿ brut ; que la proposition se poursuit en ces termes : « à suivre, il est fortement question que nous fassions des concerts en Zénith
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107250_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
B A, représenté par Me Amalric Zermati, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Haute-Garonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203599_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 2203599 du 14 avril 2023, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2203599 présentée par la SNC Zenith de Nancy, prescrit une expertise confiée
Source officielle3ème chambre
62cfb2b8548bc59fcf4f11a0
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par message RPVA du 10 janvier 2022, Me Amalric-Zermati, conseil de M.[W], prie la cour de "bien vouloir prendre acte de [son] désistement, M.
Source officielle2ème Chambre
662b43aefe254500083147ac
25 avril 2024
25 avril 2024
Stéphane de la SELARL Philippon & Stéphane, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART DEFENDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [L] [H] Gouverneur [Localité 1] Représenté par Me Véronique Martin-Zenoni
Source officielle17e Chambre
6162be8c99b588421c5e3899
18 septembre 2012
18 septembre 2012
[D] exerçant à l'enseigne" AMBULANCES ZÉNITH " à payer à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00990
19 juin 2019
19 juin 2019
Y..., anciennement directeur de l'agence Zenith, a été nommé directeur général de Zenith Optimedia France ; que les mails versés aux débats par M.
Source officielleciv1
61372167cd580146773f3787
6 novembre 1990
6 novembre 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
61372168cd580146773f3828
4 avril 1991
4 avril 1991
Zennaro, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
Source officielleciv1
6137214bcd580146773f299f
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
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