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37 149 résultats pour « analyse de chacune d'elles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2302699_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

sur la face externe de chaque couvercle des bacs ; la société attributaire n'a pas fourni un bac témoin avec un marquage à chaud des consignes de tri sur la face externe du couvercle ; par ailleurs, l'article

Source officielle

Page 25 sur 1858

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CA

Avis

CADA:20155478

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le président du conseil régional de Languedoc-Roussillon à sa demande de communication du rapport d'analyse

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA02196_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

administratif de Melun, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 6 février 2018 par laquelle la préfète de Seine-et-Marne a rejeté sa demande tendant à ce que l'Etat procède à des analyses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01915

Cassation

27 septembre 2011

27 septembre 2011

D'une part, les conditions de son élection ou de sa désignation n'ayant pas été contestées en temps utile devant la juridiction compétente, elles ne peuvent être invoquées en l'espèce.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11155

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

H... portait sur 4 thématiques : l'analyse socio-économique de la région Nord Pas de Calais, l'analyse des sinistres automobile, l'analyse des zones accidentogènes, l'analyse des sinistres IRD et accidents

Source officielle
CC

cr

ée par les ayants droit de Jacques Zc/Jean Le Y

613726a1cd58014677427320

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

susvisés, la cour d'appel qui refuse d'écarter des débats la sommation interpellative d'un ancien marin du navire effectuée à la demande des parties civiles trois jours avant l'audience, sommation qui s'analyse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2100111_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

/ L'inventaire détaillé présente, de manière exhaustive, les pièces par un intitulé comprenant, pour chacune d'elles, un numéro dans un ordre continu et croissant ainsi qu'un libellé suffisamment explicite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00160

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

légal capitalisé à compter du 1er janvier 2006 jusqu'au 31 décembre 2018, alors : « 1°/ que la démonstration du lien de causalité entre les pratiques anticoncurrentielles imputables au défendeur et chacun

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210859

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

des demandeurs devaient être d'un tiers chacun, d'avoir condamné la société P...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300037

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

à une certaine somme le montant du loyer du bail renouvelé, dit que la différence entre le loyer ainsi fixé et le loyer effectivement payé produirait intérêts au taux légal à compter de la date de chaque

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a2258d4cdc6046d47378759

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[N] [J] s'analyse en une prise d'acte de rupture 4.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100444

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

d'utilisation et aux caractéristiques principales des logiciels préinstallés ; qu'en se déterminant ainsi, par le seul visa de documents non précisément identifiés et n'ayant fait l'objet d'aucune analyse

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028882950

Admin. suprême

28 avril 2014

28 avril 2014

sous le n° 360974, par les moyens analysés sous le numéro précédent ; ....................................................................................

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164698

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

enregistré à son secrétariat le 03 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération à sa demande de communication du rapport d’analyse

Source officielle
CC

civ2

61372144cd580146773f2600

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

; Mais attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain pour apprécier la valeur et la portée des éléments de preuve qui lui étaient soumis, que la cour d'appel, qui n'était pas tenue d'analyser

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00478

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

ont formé un pourvoi incident contre les mêmes arrêts ; La demanderesse aux pourvois principaux invoque, à l'appui de chacun de ses recours, deux moyens de cassation ainsi qu'un moyen complémentaire commun

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667259

Admin. suprême

10 décembre 1982

10 décembre 1982

L'étude d'impact présente successivement : 1° une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_20PA02787_20230801

Admin. Appel

1 août 2023

1 août 2023

avocat voulant, sur tout le territoire national, sur celui de chacun des États membres de l'Union européenne, ou au-delà des frontières européennes, exercer hors barreau, le droit de figurer, avec la

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f599

Cassation

28 juin 1978

28 juin 1978

INTERIEUR DES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL DU 24 JUILLET 1958, 1, 4 ET 5 DE L'ARRETE MINISTERIEL DU 27 AOUT 1971 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE CES TEXTES QU'AU COURS DE CHACUN

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103843_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Cependant, tandis que le rapport d'analyse des offres compare les offres entre elles, le rapport sur le choix du concessionnaire procède à une analyse de chacune des offres.

Source officielle