Codes de loi français

LEGIARTI000023420454

d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33.1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33.1 BB Prothèse dentaire : ateliers

LEGIARTI000023420422

27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 8,80 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 27.5EA 4,00 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 27.5GC 4,00 Ateliers

Article Annexe II - II. Maquette 15

de simulation pouvant faire appel à des patients experts/enseignants, et des ateliers procéduraux (apprentissage des gestes pratiques) ; - ateliers pratiques “entrée dans la vie professionnelle” : gestion d'un cabinet, management, fiscalité, éthique

LEGIARTI000026909531

27.5AB 6,00 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 9,90 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 27.5EA 4,90 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 27.5GC 4,90 Ateliers

Article Annexe IV

L'état et le maintien en conformité des tableaux réutilisés au fur et à mesure de l'évolution des installations temporaires font l'objet d'une vérification en atelier ; cette vérification est attestée par le biais d'une fiche ou de tout autre moyen équivalent

Article 20

ou à un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), ou à une entreprise de travail temporaire (ETT) ; †-par le recours à la sous-traitance ou au groupement d'opérateurs économiques avec une entreprise d'insertion (EI), un atelier

Article 1

modifié par l'arrêté du 12 septembre 1979 ; Arrêté du 17 mars 1978 relatif au maintien de l'aptitude au vol des aéronefs ; Arrêté du 2 mai 1979 relatif à l'agrément des unités d'entretien d'aéronefs ; Arrêté du 2 mai 1979 relatif à l'agrément des ateliers

Article 1

Tournus (Saône-et-Loire) ; Centre Arthur Lavy, à Thorens-Glières (Haute-Savoie) ; Maison de l'enfance et de la famille de la Haute-Savoie, à Taninges, et établissement public départemental autonome, à Pringy (Haute-Savoie) ; Etablissement public Les Ateliers

Article 3.2

compte dans le calcul des performances de rinçage. b) Il apparaît que le débit d'effluents rejetés défini sur la base de huit litres par mètre carré de surface traitée et par fonction de rinçage nécessaire peut être obtenu dans la quasi-totalité des ateliers

Article 5

-Nouveau producteur : On entend par nouveau producteur tout éleveur qui détient pour la première fois un atelier bovin allaitant dont la date de création est au plus tôt le 1er janvier de l'année civile « n-3 » précédant la demande d'aide.

Article ANNEXE

Ce métier s'exerce soit chez le client pour la mise en service et le dépannage, soit en atelier pour la préparation et la maintenance. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

Il travaille généralement en atelier de production ou dehors, sur site.

Article L3332-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 00

la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 précitée et aux conditions fixées aux 3° et 4° du I du présent article : 1° Les entreprises d'insertion ; 2° Les entreprises de travail temporaire d'insertion ; 3° Les associations intermédiaires ; 4° Les ateliers

Article 1

II Responsable gestionnaire des industries du bois 213 p 4 ans CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) DE LA CORREZE II Intendant de terrain de golf 214 r 4 ans FEDERATION FRANÇAISE DE GOLF II Créateur designer de mode 240 5 ans ATELIER

Article 30

de cuisson des agglomérés : 100 mg/m 3 - autres ateliers : 100 mg/m 3 Les dispositions du 3° de l'article 27 sont remplacées par les dispositions suivantes : Quel que soit le flux horaire, la valeur limite de concentration de rejet en oxydes de soufre

Article Annexe

.) ; .... vacataires ; .... autres (ouvriers des parcs et ateliers...), qui sont mis, pour la durée de la présente convention, à la disposition du président du conseil général (ou du président du conseil régional, ou du président du conseil exécutif

Article Annexe 3

La formation est réalisée en mettant en œuvre les méthodes pédagogiques suivantes : exposés, études de cas, ateliers. Un dossier regroupant de la documentation relative aux axes de travail décrits ci-dessus est remis aux stagiaires.

Article Annexe II

-Cas particulier des centres d'emballage d'œufs et des établissements producteurs d'ovoproduits. 6° Cas particulier des ateliers collectifs Un règlement intérieur décrit les conditions d'organisation et de fonctionnement de chacun des exploitants au

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses