Codes de loi français

LEGIARTI000026909531

les métaux légers. 27.5GC 4,90 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28.1AC 5,60 Fabrication de menuiseries métalliques. 28.1CA 3,60 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles

Article Annexe I

Dans le cas des substances ou préparations gazeuses ou gazeuses liquéfiées, toute disposition est prise pour éviter les chutes de bouteilles de gaz ou de gaz liquéfiés.

Article 221-II-2/4

Une consigne écrite doit être affichée au poste d'utilisation sur la nécessité de refermer les bouteilles après usage. 2.3 Dispositions relatives à l'huile de graissage 2.3.1 Les mesures prises pour le stockage, la distribution et l'utilisation de l'huile

Article Annexe I

Prescriptions complémentaires pour les gaz ou gaz liquéfiés très toxiques Toute disposition est prise pour éviter les chutes de bouteilles de gaz ou gaz liquéfiés très toxiques.

LEGIARTI000023891234

BARSAC B 1,50 SAUTERNES B 1,50 CRÉMANT DE BORDEAUX B 1,00 CRÉMANT DE BORDEAUX Rs 1,00 COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES FRONTON Rs 1,00 GAILLAC Rs 1,00 GAILLAC B 1,00 GAILLAC MOUSSEUX 2e FERMENTATION EN BOUTEILLE

LEGIARTI000022416828

Sainte-Croix du Mont B 1,50 Cérons B 1,50 Cadillac B 1,50 Crémant de Bordeaux B 1,50 Rs 1,50 COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES FRONTON R 1,00 Rs 1,00 GAILLAC R 1,00 Rs 1,00 B 1,00 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

Article Annexe I

susceptibles d'écoulement ; Sous réserve de respecter les conditions suivantes, communes à ces trois types d'effluents d'élevage : - lors de la constitution du dépôt au champ, le fumier doit tenir naturellement en tas, sans produire d'écoulement latéral de jus

Article Annexe

Le cépage merlot N confère aux vins des couleurs profondes, aux nuances rubis ou grenat avec des arômes de petits fruits rouges et noirs, parfois des notes de violette. Ces vins sont charnus et amples en bouche, sans dureté.

LEGIARTI000050802671

collective nationale des coopératives et SICA de production, transformation et vente du bétail et des viandes 7003 - Convention collective nationale des coopératives agricoles, union de coopératives agricoles et SICA fabriquant des conserves de fruits

Article ANNEXE 2

de fromages sous appellation d'origine protégée ou indication géographique protégée 14 Fabrication de malt 15 Centrales d'achat alimentaires 16 Autres intermédiaires du commerce en denrées et boissons 17 Commerce de gros de fruits

Article Annexe I

Prescriptions complémentaires pour les gaz ou gaz liquéfiés toxiques Toute disposition sera prise pour éviter les chutes de bouteilles de gaz ou gaz liquéfiés toxiques.

Article 221-II-2/10

partie d'une installation fixe destinée à l'extinction des collecteurs de balayage peut être autorisé sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : - la quantité totale du gaz carbonique entreposé n'excède pas l'équivalent de 10 bouteilles

Article Annexe I

Aménagement des locaux et des aires de stockage Tous les sols des bâtiments d'élevage, des salles de traite, des laiteries et des aires d'ensilage susceptibles de produire des jus, tous les équipements d'évacuation (canalisations, y compris celles permettant

Article Annexe I

dénomination Haut-Benauge B 64 Crémant de Bordeaux B 75 Crémant de Bordeaux Rs 75 Comité régional Toulouse-Pyrénées Cahors R 60 Fronton R 59 Fronton Rs 59 Gaillac R 60 Gaillac Rs 63 Gaillac B 67 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

Article Annexe I

que sec) B 54 Sainte-Foy-Bordeaux (moelleux) B 48 Crémant de Bordeaux B 73 Crémant de Bordeaux Rs 73 Comité régional Toulouse-Pyrénées Cahors R 55 Fronton Rs 59 Gaillac Rs 60 Gaillac B 67 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

Article Annexe I

CRÉMANT DE BORDEAUX Rs 75 Comité régional Toulouse-Pyrénées BRULHOIS R 63 BRULHOIS RS 66 CAHORS R 55 FRONTON Rs 60 GAILLAC Rs 60 GAILLAC B 67 GAILLAC mousseux 2e fermentation bouteille

Article 1

sport 312p 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Pau Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) - CNPC Sport Loisirs III Concepteur audio visuel 323t 1 an CADASE III Technico-commercial en fruits

Article Annexe IV

À partir de produits aquatiques mis à disposition et en faisant état de ses aptitudes à organiser son poste de travail, le candidat doit montrer sa capacité à : - exécuter des opérations de préparation et transformation ; - élaborer un plateau de fruits

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

L'annexe au contrat de séjour est le fruit du travail pluridisciplinaire de l'équipe médico-sociale de l'établissement, qui s'appuie sur les données de l'examen médical du résident, dans le respect du secret médical, pour identifier les besoins du résident

Article Annexe 1

02028 Athies-sous-Laon ; 02043 Bagneux ; 02046 Barenton-Bugny ; 02047 Barenton-Cel ; 02059 Beautor ; 02065 Bellicourt ; 02066 Benay ; 02075 Berthenicourt ; 02087 Bieuxy ; 02089 Billy-sur-Aisne ; 02095 Bohain-en-Vermandois ; 02103 Boué ; 02109 La Bouteille