ECONOMIE POLITIQUE 5.1 La production des biens Les facteurs de la production : leur mise en oeuvre, l'entreprise. L'organisation de l'industrie : évolution, spécialisation, concentration. Les ententes entre producteurs.

LEGIARTI000051382876

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La spécialité « Artisanat et Métiers d'Art - Facteur d'Orgues » : de baccalauréat professionnel est rattachée au groupement B.

Article Annexe II bis

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des exercices pratiques et études de cas permettant une approche pragmatique et efficace des situations à risques - les principes élémentaires du secourisme - les règles de circulation et de signalisation routières - les risques de la route, les facteurs

Article D161-2-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 96 > 15

Code de la sécurité sociale

Chaque organisme ou service retient les hypothèses établies et rendues publiques par le conseil d'orientation des retraites visé à l'article L. 114-2 dans le cadre de la mission qui lui est confiée en application du 5° de cet article et relatives aux facteurs

Article Cahier des charges

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Pour le contrôle de la couleur de la lumière émise, on déterminera la courbe du facteur de transmission spectrale du capot coloré.

Article Annexe A

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classées pour la protection de l'environnement et à la protection animale, qui contribuent à la maîtrise du danger Salmonella en assurant, notamment, la prise en charge des risques liés à la densité animale, à la gestion des effluents et déchets, et aux facteurs

Article 228-5.15

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Le dispositif doit se mettre en marche sous l'effet d'une élévation anormale de la température de l'air, d'un dégagement de fumée particulièrement important ou d'autres facteurs indiquant un début d'incendie dans l'un quelconque des locaux à protéger.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

essentiellement sur des critères de résistance, de rigidité et de stabilité à l'égard des sollicitations statiques et dynamiques en service ou à l'égard d'autres caractéristiques liées à leur fonctionnement et pour lesquels la pression ne constitue pas un facteur

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Code de commerce

Le commissaire aux comptes prend connaissance : - du secteur d'activité de l'entité, de son environnement réglementaire, notamment du référentiel comptable applicable, et d'autres facteurs externes tels que les conditions économiques générales ; - des

Article Annexe

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déterminants de la santé de l'enfant et de l'adolescent dans le contexte scolaire. 1 - Développement physique - Croissance staturo-pondérale et développement pubertaire : indicateurs et outils d'évaluation quantitatifs, qualitatifs et dynamiques ; - Facteurs

Article 223 a-II-2/09

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Les détecteurs doivent entrer en action sous l'effet de la chaleur, de la fumée ou d'autres produits de combustion, des flammes ou de toute combinaison de ces facteurs.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

Tableau 2.5 : facteurs de correction appliqués et autres paramètres de calcul : Paramètre Gamme spectrale de validité (nm) Valeur C A λ < 700 C A 700 - 1 050 C A 0,002(λ - 700) 1 050 - 1 400 C A C B 400 - 450

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

où les changements naturels par rapport à l'état initial de l'environnement peuvent être évalués moyennant un effort raisonnable sur la base des informations environnementales et des connaissances scientifiques disponibles ; 4° Une description des facteurs

Article R232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de la sécurité intérieure

tissus humains ; - trafic illicite de biens culturels, y compris antiquités et œuvres d'art ; - contrefaçon et piratage de produits ; - falsification de documents administratifs et trafic de faux ; - trafic illicite de substances hormonales et autres facteurs

Article 29

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Pendant le mois de janvier 2023, le tarif résultant de cette minoration est majoré d'un montant égal au produit des facteurs suivants : 1° Un tarif égal à : a) 0,78 euro par mégawattheure pour les ménages et assimilés au sens de l'article L. 312-24 du

Article TABLEAU B

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quinze mille à trente mille âmes qui ont un entrepôt réel 100 Dans les villes de quinze mille à trente mille âmes, et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel 50 Dans toutes les autres communes 25 Facteur

Article ANNEXE I

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Une paroi est dite transparente ou translucide si son facteur de transmission lumineux (hors protection mobile éventuelle) est égal ou supérieur à 0,05. Dans le cas contraire, elle est dite opaque.

Article 15

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Les quantités annuelles d'énergie finale mentionnées au 3. a. du III du présent article exprimées en kilowattheures ; les facteurs de conversion en kilowattheures des énergies relevées sont définis en annexe 3.1 ; 3. c.

Article Annexe III

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Paroi transparente ou translucide Une paroi est dite transparente ou translucide si son facteur de transmission lumineux (hors protection mobile éventuelle) est égal ou supérieur à 0,05. Dans le cas contraire, elle est dite opaque.

Article Annexe (Sous-partie P)

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La conception du manuel d'exploitation doit tenir compte des principes relatifs aux facteurs humains. m) L'exploitant peut être autorisé par l'autorité à présenter tout ou partie du manuel d'exploitation sous une forme autre qu'une impression papier.

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