Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Sur la recevabilité de la requête en tant qu'elle est présentée par la société "Bray-SA - Agence Haka-France" : Considérant que la société "Bray-SA - Agence Haka-France

Elle s'appuie sur les déclarations de deux cavaliers officiant alors au haras, Mme [O] [G] et M.

[Z] [S] exploitant le Haras de [Localité 3], 'en exclusivité la carrière de reproducteur de l'étalon SF Andain du Thalie' pour les six prochaines saisons de monte (2016-2021).

FRANCE   La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section) a rejeté le 8 octobre 2002 la requête qu’Abdelhamid Hakkar avait déposée le 12 mars 2002 (n° 16164/02). M.

Giovanni Z..., 2°) Mme X... épouse Z..., demeurant ensemble au Haras de Y... à Mortefontaine Villers Cotterets (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens

Dans le dernier état de la relation de travail, la rémunération brute mensuelle de Mme Hadda X...s'élevait à la somme de 998, 80 ¿.

A au bénéfice de l'aide juridictionnelle et de mettre à la charge de l'Etat une somme de 600 euros à verser à Me Harris, conseil de M.

A au bénéfice de l'aide juridictionnelle et de mettre à la charge de l'Etat une somme de 600 euros à verser à Me Harris, conseil de M.

Par jugement du Tribunal de Commerce d'Antibes en date du 23 octobre 1992, la société HARIS YACHTING a été déclarée en redressement judiciaire.

HALAS ; Ouï Madame Y... HALAS, Maïtre Ruben GARCIA, avocat plaidant pour la SELARL GARCIA-CROZET, avocats associés assistant Madame Y...

Maître Pierre Z... est l'avocat plaidant du Barreau de PARIS Maître Hanna A... est l'avocat postulant du Barreau de DRAGUIGNAN Représentant : Me Hanna A..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante

Georges X... et tendant à ce que l'Etat soit condamné à lui verser une indemnité de 14 000 F en réparation du préjudice subi du fait de la mort de la jument qu'il avait confiée au haras de Vaulx-Milieu

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1588 du Code civil ; Attendu que le 20 août 1992 Mme Y... a vendu à la société Haras de X... une jument ; que l'acheteur a versé 15 000

ELECTRICITE ET DE PLOMBERIE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Stéphane GALLO, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Gaëlle HARRAR

B A demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2024 à raison d'un bien situé 9 allée du Haras à Lognes (77185).

société Alex Investissements un permis de construire n° PC 49007 25 Z0027 pour la rénovation d’une bâtisse et la création de deux logements par changement de destination sur le terrain situé au 14 rue du Haras

Il résulte de l'instruction que la SARL C a son siège social au lieu-dit Le Petit Tellier, à Sevigny, dans l'Orne, adresse qui est également celle du haras du Petit Tellier.

Vu la procédure suivante : M. et Mme K...et CarineC..., M. et Mme B...et SabrinaI..., la SCI 7 allée des Haras, M. et Mme A...H..., Mme F...G..., M. L...

, faute pour elles de pouvoir se réserver l'usage de ce signe, en raison du dépôt de la marque HADAR par M.

général : N° RG 24/20712 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKQQ4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 décembre 2024 -Tribunal de commerce de Bobigny - RG n° 2024L04128 APPELANTE LA SOCIÉTÉ HANAA