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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d67c71a6a83181c8e92

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS ARRÊT DU : 31 OCTOBRE 2023 Minute n°433/2023 N° RG 21/02850 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GOY2 Décision de première instance

Source officielle

Page 25 sur 258

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TJ

Serv. contentieux social

6696b4559a603a69290fc486

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Le certificat médical initial du 27 mai 2020 constate une “lombosciatique L5-S1 gauche”.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b5223d7c4f137052fc

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c75

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[V] n'a sollicité la réinscription de l'instance au rang des affaires en cours que le 9 août 2018.

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff8a

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

avait un certain nombre de fichiers à gérer et ne pouvait dire si les personnes figurant au fichier venaient du "Temps Retrouvé" ; qu'elle savait que la "disquette" provenait de Logotour ; qu'elle disait

Source officielle
TJ

Pôle social

65d64a7f87daf743d9a4d631

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le 4 mars 2020 par le Docteur [Z] fait état d’un « Lumbago aigu ».

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c493cdc6046d4788a23f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] [C] aux dépens de l'instance. M. [C] a relevé appel de ce jugement par déclaration du 28 août 2024. M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110371

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

migration de l'agrafe posée lors de la seconde intervention ; Mme Q... souffre de deux lésions distinctes, une atteinte des muscles composant la coiffe des rotateurs, laquelle provient de la lésion initiale

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c79b5ada31367c908eb609

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

du 9 octobre 2017 faisant état d'une hernie discale L5 S1.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114faa55a2a6f00e5560e2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Elle relève que “le scanner du 21/03/2018 objective un pincement discal L4-L5 avec hernie discale postérolatérale droite en contact avec la racine L5 droite au sein du fourreau dural.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a6bf9fd47c90a139ec

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le certificat médical initial faisait état d'une « avulsion pulpaire index gauche avec exposition de la phalange distale opérée ce jour ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72d

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6977da55cdc6046d47cd8fc5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le geste est réalisé le 22/02/2024 comportant une arthrodèse de L4 à S1 avec cure chirurgicale de hernie discale L5 – S1 et mise en place d'une prothèse discale au niveau L5 – S1.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00911

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

bénéficiait, pour la période du 15 avril 2003 au 31 décembre 2004, d'une autorisation de régime douanier et de destination particulière délivrée par l'administration des douanes pour le traitement, par distillation

Source officielle
CA

Chambre 4-8

644cb4d456c9f0d0f8b6f09b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

étagées gauche et une anomalie congénitale d'hémi-sacralisation gauche de la vertèbre L5 favorisant la pathologie discale.

Source officielle
CA

5e Chambre

626248aeb1a50c277d4c5da4

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[B], rapporté par les juges de première instance : 'Un traumatisme initial, touchant le rachis avec hernie discale conflictuelle avec la racine L3 droite, contusion du genou droit sans lésion ménisco-ligamentaire

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954ab5afe5adfff28928

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[R] en date du 22 septembre 2016, portant sur une hernie discale L5-S1 et ayant donné lieu à la décision de prise en charge du 16 janvier 2017 au titre d'une sciatique par hernie discale L5-S1, satisfait

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f8c1d4e9057d612cfe

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[O] [N] présente depuis le 27 septembre 2017 une lombalgie/lombosciatique sur hernie discale L5/S1 gauche.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Laure DAVIAU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6786b7e6df5b5c7d10ca56d1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il présentait alors un débord discal L4L5 gauche. Ce jour, il souffre toujours de lombalgies, avec des épisodes de sciatique gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8167d1fb03057d9a5080

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Un certificat médical initial rectificatif a été établi le 29 septembre 2017 et mentionne une 'chute escalier - traumatisme du rachis cervical- hernie discale C6-C7- intervention le 4 décembre 2017".

Source officielle