Codes de loi français

Article Annexe

Très orientées vers les services, les formations labélisées peuvent développer des partenariats institutionnels visant des formations connexes (architecture, art, management, environnement, santé, etc.).

Article Annexe Ia

On recourt de plus en plus à l'informatique et à ses métiers connexes, ce qui demande au photographe de faire évoluer constamment ses connaissances et ses compétences dans ce domaine.

Article II

60 Créateurs et intermédiaires de publicité (d) : régies publicitaires sans affichage (entreprise de timbres réclame). 74. 4BA 1, 40 Transports de fonds, surveillance et transports de fonds. 74. 6ZB 3, 10 Entreprises de travaux connexes

Article Annexe I

Ils intègrent souvent des secteurs connexes : le travail social, l'éducation, la formation professionnelle, ou parfois, d'autres secteurs d'activités.

Article 221-II-1/13

Les circuits connexes de commande, d'indicateurs et d'alarme doivent être alimentés à partir du tableau de secours soit directement, soit par l'intermédiaire d'un tableau de distribution spécialisé situé au-dessus du pont de cloisonnement, et pouvoir

Article Annexe

Quel est l'objet de la preuve (l'acte ou le fait juridique à l'origine de la prétention) ? Par quels moyens prouver son droit : preuves parfaites et imparfaites, règles essentielles de l'admission des différents modes de preuve.

LEGIARTI000025084897

6,10 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) 27.2CC 2,80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes

Article Annexe Ia

REVÊTEMENTS DE SOL Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES

Article I

Fabrication de tubes en fonte. 27. 2AA 5, 60 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27. 2CC 2, 80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes

LEGIARTI000028182007

frais d'adduction des constructions, des terrains aménagés ou des lotissements aux équipements de réseaux qui relèvent du droit du terrain conformément aux dispositions de l'article L. 332-15 du code de l'urbanisme, la réalisation de ces prestations connexes

Article Annexe I (suite)

compte propre, pour compte d'autrui Identification des transports pour compte propre et pour compte d'autrui X Les différents types de transports routiers Les différents types de transports spécialisés S1.1.1.3 - les activités connexes

Article Annexe I

Le titulaire de ce B.E.P. peut occuper un poste de commis dans le secteur : • de la restauration commerciale, • de la restauration collective, • des entreprises connexes à l'industrie hôtelière, • des hôtels, des résidences hôtelières...

Article Annexe I

Utiliser le vocabulaire technique de base des différents champs professionnels et des métiers connexes. Fiches de travail, maquettes Dessins Revues techniques commerciales Catalogues Échantillons...

Article Annexe

Elle agira tout particulièrement pour aboutir à mettre en place un régime international efficace de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive, de leurs vecteurs et des matériels connexes. 1.2.3.

Article ANNEXE

Le concessionnaire peut également, avec l'accord de l'autorité concédante, prendre part à des activités connexes à ces missions.

Article 223 a-II-1/15

étanches à l'eau à glissières mues par des sources d'énergie doit être fournie à partir du tableau de secours soit directement, soit par l'intermédiaire d'un tableau de distribution spécialisé situé au-dessus du pont de cloisonnement ; les circuits connexes

Article ANNEXE

généralement, de se livrer à toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement, en totalité ou en partie, à l'un quelconque des objets précités, à tous objets similaires ou connexes

Article Annexe I

Installations connexes Si le groupe de pompage destiné au transfert de carburant liquéfié entre le réservoir de stockage et les appareils de distribution est en fosse, celle-ci est maçonnée et protégée contre les intempéries.

Article Annexe

papier ou en carton. 18.12Z-A Imprimerie de labeur. 18.12Z-B Sérigraphie de type imprimerie. 18.13Z-A Travaux de préparation d'impression. 18.13Z-B Graphisme-décoration. 18.13Z-C Activités graphiques nca. 18.14Z-Z Reliure et activités connexes