Codes de loi français

LEGIARTI000030741894

Les profils des installations techniques fixes admises et les conditions de la vérification de leur fonctionnement sont définis ci-après. 6.1. Profils des installations techniques fixes admises.

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau, à l'exclusion de ceux visés à la rubrique 3.1.4.0, ou conduisant à la dérivation d'un cours d'eau : 1° Sur une

Article ANNEXE I

l'impact des activités sur l'environnement ; - il conçoit des interventions à partir des pratiques de groupes informels ; - il conçoit les différentes démarches d'évaluation ; - il définit les moyens nécessaires au projet d'animation ; - il définit le profil

Article 21.4

Type de navire 21.4.5.1 Les critères de base utilisés pour assigner les types de navires compte tenu du profil de risques du GESAMP sont indiqués dans le tableau ci-après.

Article ANNEXE I

(iii) Sur réception d'un compte rendu d'événement indiquant un écart par rapport au profil autorisé, l'organisme du contrôle de la circulation aérienne établit un contrat périodique fixant un intervalle réduit de compte rendu jugé approprié et demandant

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

De justifier une décision d'agrément pour un nombre ou un profil de personnes (personnes âgées, adultes en situation de handicap) ou selon des modalités autres que celles demandées ; 4.

Article Annexe

thérapeutique que le produit original, associée à un complexe/dérivé de sels/d'esters, il y lieu d'apporter la preuve qu'il n'y a pas de changement dans la pharmacocinétique de la fraction, dans la pharmacodynamie et dans la toxicité qui pourrait modifier le profil

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

répartition entre les communes intéressées de la valeur locative de la force motrice de la chute et de ses aménagements ; 5° En complément du 6° du II, l'indication des ouvrages immédiatement à l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique, le profil

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

surface agricole utile ; 11° De promouvoir l'autonomie de l'Union européenne et de la France en protéines, en fixant un objectif national de surface agricole utile cultivée en légumineuses de 10 % d'ici au 1er janvier 2030 et d'atteinte de l'autonomie protéique

Article Annexe

. : tableau de bord, profil de poste, procédure de fabrication) permettent de caractériser la partie du système d'information associée.

Article Annexe Ib

PERFORMANCE C1-1.2 Accueillir la clientèle Tenue professionnelle Cohérence de la tenue et du comportement professionnel avec le concept de restauration C1-1.3 Recueillir les besoins et les attentes de la clientèle Clientèle avec différents profils

Article Convention

Les calculs seront exécutés pour chaque combinaison distincte des termes suivants : Les taux de marge p seront également publiés, entre autres, et pour chaque profil : Pour faire ce calcul, la SGFGAS aura fait la moyenne des courbes zéro-coupons interbancaires

Article Annexe I

d'organisation et/ou de coordination de la recherche Un menu déroulant propose les catégories de personnel pouvant être affectées aux missions d'organisation et/ou de coordination de la recherche Montage, organisation, coordination projet Deux profils

Article 1

Ils sont aménagés conformément aux prescriptions du 1° du présent article et à chaque bifurcation du cheminement. 3° Profil en travers En cheminement courant, le dévers est inférieur ou égal à 2 %.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 76-15 et 76-16 Tous produits de ces positions. 78-04 Tables, feuilles et bandes en plomb ; poudres et paillettes de plomb. 80-03 Barres, profilés

Article Annexe

. 21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements. 22.11Z-Z Fabrication et rechapage de pneumatiques. 22.19Z-Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc. 22.21Z-Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés

Article Annexe

Cette évolution permettra de rompre avec l'uniformité de la prise en charge et de ne plus imposer aux personnes condamnées à de courtes peines des contraintes de sécurité conçues pour des profils plus dangereux.

LEGIARTI000051595415

Dans le cas où le ménage ne souhaite pas communiquer d'informations détaillées sur sa situation économique, la réalisation du plan de financement mentionné au 5° du g se réalise selon le profil financier du ménage et les aides auxquelles il souhaite avoir

Article Annexe

Ecoulement autour d'un profil : - notion de couche limite ; - influence de l'angle d'incidence et autres facteurs (allongement, forme générale de l'aile, calage, surface, masse volumique) ; - type d'écoulement. 1.4.