CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 298 résultats pour « soins dentaires »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

de suite ou de réadaptation ; - des soins de longue durée ; Toutes spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser : - des soins

Article L443-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 24

Code de l'action sociale et des familles

Les obligations incombant au président du conseil départemental en vertu de l'article L. 441-2 sont assumées par l'établissement ou le service de soins.

Article D6124-302

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 30 > 60

Code de la santé publique

Les structures et unités de soins mentionnées à l'article D. 6124-301-1 sont agencées et équipées de manière à assurer sur un même site, en fonction du type, du volume et de la programmation des prestations fournies : 1° L'accueil et le séjour des patients

Article R1434-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 33

Code de la santé publique

Le ministre chargé de la santé fixe par arrêté la liste des équipements matériels lourds et activités de soins, de prévention ou médico-sociales, présentant des spécificités, tenant notamment à leur caractère hautement technique ou hautement spécialisé

LEGIARTI000031144013

—

géographiques 020000394 020004300 Etablissement CH DE LAON Code comptable 002017 Ville du comptable LAON CENTRE HOSPITALIER Code CPU 01801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins

LEGIARTI000037363347

—

L’accès aux soins de tous les assurés sociaux quelles que soient leurs ressources financières constitue une priorité des partenaires conventionnels.

Article L314-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 34

Code de l'action sociale et des familles

-Au titre de l'activité de soins mentionnée au 1° de l'article L. 313-1-3, le directeur général de l'agence régionale de santé verse chaque année une dotation globale de soins comprenant : 1° Un forfait global de soins, dont le montant tient compte notamment

Article 8

—

L'allocation est due à compter du premier jour du mois pendant lequel l'enfant a commencé de recevoir les soins et l'éducation ou la formation professionnelle spécialisés conformément à l'alinéa 1er de l'article L. 535 du Code de la sécurité sociale,

Article L1435-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 15

Code de la santé publique

enseignant des universités titulaire ou non titulaire de médecine générale relevant de l'article L. 952-23-1 du code de l'éducation un contrat sur la base duquel il perçoit une rémunération complémentaire aux revenus issus de l'exercice de ses fonctions de soins

Article L831-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 75

Code de l'éducation

convention avec l'agence mentionnée à l'article L. 1431-1 du code de la santé publique pour concourir à la mise en œuvre des actions coordonnées de prévention et d'éducation à la santé que comporte le programme régional pour l'accès à la prévention et aux soins

Article 118

—

Sont maintenus en matière de soins les avantages précédemment accordés.

Article A821-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 22

Code de commerce

Les résultats sont affichés par les soins du jury et notifiés au candidat.

Article A821-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20

Code de commerce

Les résultats sont affichés par les soins du jury et notifiés aux candidats.

Article A821-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21

Code de commerce

Les résultats sont affichés par les soins du jury et notifiés au candidat.

Article R4312-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 56

Code de la santé publique

L'infirmier est libre de dispenser gratuitement ses soins.

Article R25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 92

Code électoral

Les cartes électorales sont distribuées aux électeurs, par les soins du maire.

Article A822-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 93 > 30

Code de commerce

Les résultats sont affichés par les soins du jury et notifiés au candidat.

Article D162-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 74

Code de la sécurité sociale

l'allocation des dotations mentionnées à l'article L. 162-22-5 sont les suivantes : 1° L'enseignement, la recherche et l'innovation, telles que : a) La recherche médicale et l'innovation, dont la recherche clinique ; b) L'expertise ; c) Les activités de soins

Article R174-16-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 62 > 36

Code de la sécurité sociale

R. 174-16-1, le solde de la dotation globale de financement ou du forfait global de soins étant versé l'année suivante.

Article R1434-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 37

Code de la santé publique

Le schéma régional de santé comporte en outre des objectifs quantitatifs et qualitatifs visant à prévoir l'évolution de l'offre de soins par activité de soins et équipements matériels lourds mentionnés à l'article L. 6122-1 et de l'offre des établissements

Page 25 · 4 298 résultats

← PrécédentSuivant →