] [X], épouse [D], tous deux domiciliés [Adresse 1], 3°/ la société Keybas, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée société France Atelier

Il a été promu chef d'atelier horlogerie, statut cadre, par contrat conclu le 4 janvier 2005.

Bénéficiant d'une priorité de réembauchage, Madame [V] a de nouveau été embauchée par l'Association Les Amis de l'Atelier, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la Fondation Les Amis de l'Atelier, en

et autres locaux assimilables : / Catégorie 1 : ateliers artisanaux. / Catégorie 2 : locaux utilisés pour une activité de transformation, de manutention ou de maintenance. () ".

  » (b)     Ali İhsan Yıldırım   : «   Suite à une dénonciation, nous avons placé en garde à vue trois jeunes hommes appréhendés dans un atelier.

et commis une erreur sur le montant des sommes réclamées ; qu'en aucune de ses branches le moyen n'est fondé ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches, et le troisième moyen, pris en ses trois

X... et de l'EURL l'Atelier contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris, le 25 octobre 2000, au profit de la société Unimat, de M.

a été victime d'un accident du travail sur un chantier à l'intérieur de l'usine Peugeot de Sochaux ; qu'en effet, la société Peugeot avait confié à la société GTFC des travaux de maçonnerie dans un atelier

Le Mail Saint-Laurent, cité Saint-Laurent, logement n° 106, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1988 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale) au profit de la société Fonderies et Ateliers

articles 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Bernard X... coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité de plus de trois

Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan et de représentant des créanciers de la société Atal, la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or et la société Atal ; Attendu, selon

C/ Renaud A..., es qualités d'administrateur ad hoc de la SA ATELIERS THOME GENOT ET L'ETOILE REUNIS, François B..., mandataire liquidateur de la SA ATELIERS THOME GENOT ET L'ETOILE REUNIS, AGS-CGEA

plusieurs ateliers.

de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; condamné la Société CONCARNOISE D'ATELIERS MÉCANIQUES (SCAM) à garantir la SA ATELIERS NORMAND des condamnations énoncées à hauteur de 41 050,

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 31 mars 2026, l’association Atelier d’urbanisme ploemeurois, représentée par son président, M. B...

de Nantes, 1er août 2012), que réuni le 8 juin 2012 en vue de procéder à l'élection des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la société Atmel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

», que le 6 septembre 2006 « la direction déplore qu'en cette rentrée dans des nouveaux locaux et après trois semaines de vacances le niveau des absents est au plus haut niveau avec 14 conditionneuses