tert-BUTYLIQUE 17 Alcool de pentyle ALCOOL n-AMYLIQUE 17 Alcool de sec-pentyle ALCOOL sec-AMYLIQUE 17 Alcool de tert-pentyle ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 Alcool de 2-propyle ALCOOL ISOPROPYLIQUE 18 Alcool de vin

Article Annexe Ib

—

boissons ou boissons - mets Supports de ventes des mets et des boissons Connaissance des produits et des boissons SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les règles d'accords L'énumération des principes classiques d'accords (exemples : régionaux, vin

Article 1

—

d'enseignement à distance (CNED) IV Réceptionniste gouvernant(e) 334t 4 ans Cours hôtelier de Besançon III Artiste de théâtre corporel 133 5 ans Studio Magenia - Académie européenne de théâtre corporel III Conseiller commercial vins

Article Annexe

—

alimentaires nca. 10.91Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme. 10.92Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 11.01Z-Q Production d'eaux-de-vie naturelles. 11.01Z-R Fabrication de spiritueux. 11.02A-P Fabrication de vins

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

installations de distillation discontinue, le seuil, prévu aux points 2 et 3 ci-dessus, de 30 hl/ j de capacité de production d'alcool pur est remplacé par un seuil de 50 hl de capacité totale de charge des alambics. 2251 Préparation, conditionnement de vins

Article Annexe II

—

du véhicule : • (2) Le numéro d’immatriculation et le symbole du pays d’immatriculation • La date d’immatriculation • La date de première mise en circulation • La marque • La désignation commerciale du véhicule • (1) Le numéro dans la série du type (VIN

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Chaussée de [] Mosson Du port au vin, commune de Villeneuve-les-Maguelonnes, à son embouchure dans le Lez. Néant. Orb Depuis Serignan jusqu'à la mer. La Roule ou Pas-[]-Egos. Canal des Etangs (1) Sur tout son cours. Néant.

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

Par tarif d'imposition, en volume effectif, par degré alcoométrique, pour les bières ; 4° Selon les règles fixées par la réglementation communautaire, notamment par le règlement (CE) n° 436/2009 précité, pour les produits vitivinicoles autres que le vin

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Balisage par marque de danger isolé Une marque de danger isolé est une marque érigée sur un danger isolé entouré d'eaux saines, ou mouillée à l'aplomb d'un tel danger.

Article Annexe II

—

L'identification du véhicule : (2) Le numéro d'immatriculation et le symbole du pays d'immatriculation La date d'immatriculation La date de première mise en circulation La marque Le genre La carrosserie (1) Le numéro dans la série du type (VIN) (5) La

Article Annexe 5

—

.) ; Etre vigilant lors du nettoyage du véhicule (utilisation des marchepieds et poignée pour le pare-brise, risque de glissade avec le sol mouillé sur les aires de lavage...) ; Utiliser les équipements et protections prévus selon les cas (gants, chaussures

Article Annexe

—

Lac-des-Rouges-Truites ; Lajoux ; Lamoura ; Larrivoire ; Lavancia-Epercy ; Lavans-lès-Saint-Claude ; Lect ; Leschères ; Lézat ; Longchaumois ; Maisod ; Martigna ; Meussia ; Moirans-en-Montagne ; Molinges ; Les Molunes ; Montcusel ; Morbier ; Morez ; La Mouille

Article ANNEXE

—

Saint-Martin-le-Vinoux Pique Pierre, Buisserate Vienne Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Malissol Villefontaine Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches Jura (39) Dole Les Mesnils Pasteurs Lons-le-Saunier La Marjorie, Les Mouillères

Article Annexe I

—

oignons, échalotes, ail, riz, pâtes) C2.4.2 Préparer des sauces : Fumet de poisson Le respect des fiches techniques, concassée de tomates, béchamel, Ingrédients divers du temps imparti beurre composé à cru, beurre fondu, sauces vin

Article TABLEAU C

—

Engrais (Marchand d'). 25 Esprit ou eau-de-vie de vin (Fabrique d'). 50 Esprit ou eau-de-vie de marc de raisin, cidre, poiré, fécules et autres substances analogues (Fabrique d'). 25 Etain (Fabrique d') pour glaces.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux de course ou de concours ou, sauf si l'objet même de son activité consiste en leur consommation ou en leur vente au détail, de vins

LEGIARTI000047333686

—

SFR 537238 6708025 4GFIXE_A4_37_S_03 1 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire ESVES-LE-MOUTIER SFR 541215 6662164 4GFIXE_A4_37_S_02 1 Auvergne-Rhône-Alpes Isère Velanne Orange 907101,6 6492054,6 4GFIXE_A4_38_O_56 1 Bourgogne-Franche-Comté Jura LA MOUILLE

LEGIARTI000050672710

—

Guichères 911986 6503109 La Blanchinière 911958 6502524 2020_01_73-3 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2019_LOT3_ZN_73_003 MONTSAPEY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Mollard 961113 6497481 2019_LOT3_ZN_73_003_S1 1 Le Coter 962048 6498053 Les Mouilles

Article Annexe

—

005_S1 1 Pepouget 742030,0157 6472768,01 Pot 742462,6702 6473397,793 2019_03_63-1 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme LOT1_2019_ZN_63_006 ANZAT-LE-LUGUET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR APCHER 702242,73 6468546,66 LOT1_2019_ZN_63_006_S1 1 VIN

Article ANNEXE I

—

dans des emballages réemployables : - bières ; - boissons non alcoolisées ; - conserves et confitures ; - crèmes et yaourts ; - fromage ; - plats préparés ; - plats destinés à la vente à emporter et à la restauration livrée ; - poisson ; - viande ; - vins

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