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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

490 résultats pour « vins, cidres »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I C

—

Cidres et poirés, jus de légumes, jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars, sirops, panification (à l'exception du pain de tradition française), et panification spéciale.

Article Annexe I

—

oignons, échalotes, ail, riz, pâtes) C2.4.2 Préparer des sauces : Fumet de poisson Le respect des fiches techniques, concassée de tomates, béchamel, Ingrédients divers du temps imparti beurre composé à cru, beurre fondu, sauces vin

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux de course ou de concours ou, sauf si l'objet même de son activité consiste en leur consommation ou en leur vente au détail, de vins

Article Annexe

—

005_S1 1 Pepouget 742030,0157 6472768,01 Pot 742462,6702 6473397,793 2019_03_63-1 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme LOT1_2019_ZN_63_006 ANZAT-LE-LUGUET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR APCHER 702242,73 6468546,66 LOT1_2019_ZN_63_006_S1 1 VIN

Article ANNEXE I

—

dans des emballages réemployables : - bières ; - boissons non alcoolisées ; - conserves et confitures ; - crèmes et yaourts ; - fromage ; - plats préparés ; - plats destinés à la vente à emporter et à la restauration livrée ; - poisson ; - viande ; - vins

Article Français (suite)

—

.: Les Oignons et caetera - Le Vin profond Piquemal, M.: Paroles de révolte - Paroles d'espoir (anthologie) Rochedy, A. : Le Chant de l'oiseleur Roubaud, J. : Les Animaux de tout le monde - Les Animaux de personne Rouquette, M.: Les Psaumes de la nuit

Article Annexe

—

L'essentiel du secteur est inclus dans la terminaison sud-ouest de la dépression permienne citée précédemment, caractérisée par ses bancs de grès et ses pélites plus ou moins altérés, de couleur rouge et lie-de-vin.

LEGIARTI000021809793

—

Mantilly, Mardilly, Marmouillé, Méhoudin, (Le) Ménil-de-Briouze, (Le) Ménil-Ciboult, Ménil-Froger, Ménil-Gondouin, (Le) Ménil-Guyon, Ménil-Hermei, Ménil-Hubert-en-Exmes, Ménil-Hubert-sur-Orne, Ménil-Jean, (Le) Ménil-Scelleur, (Le) Ménil-Vicomte, Ménil-Vin

Article 1

—

Icademie éditions ; ECORIS I Manager en stratégie des ressources humaines 315n 1 an Icademie éditions ; ECORIS I Ingénieur d'affaires industrielles (MS) 1 an Institut national de sciences appliquées de Toulouse (INSA-Toulouse) I Manager d'entreprise Vins

LEGIARTI000026790432

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I22-0400] La Baize ORNE & SEULLES I2265600 Fossé 01 de la Fontaine Repusson De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I22-0400] La Baize ORNE & SEULLES I2265450 Fossé 01 du Moulin du Ménil-Vin

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