CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 152 résultats pour « Anne-Sophie BARLE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddfb

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Ange ...

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6597061df74364d4a5c86337

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Adresse 1] représentée par Me François-luc SIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0411 DÉFENDEUR Monsieur [S] [I], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65970615f74364d4a5c8625d

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Adresse 1] représentée par Me François-Luc SIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0411 DÉFENDEUR Monsieur [V] [P], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65970619f74364d4a5c862d1

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Adresse 1] représentée par Me François-luc SIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0411 DÉFENDEUR Monsieur [F] [Y], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65970619f74364d4a5c862d7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Adresse 1] représentée par Me François-luc SIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0411 DÉFENDEUR Monsieur [I] [B], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542406866c0645cd2c5b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL, Assistée de : EDMOND Samantha, Greffière présente lors des débats Sophie

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

686816e34965b5d9df312ae6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Claudine ADUFASHE, greffier ; Après débats à l'audience publique du 28 Avril 2025 tenue sous la présidence de Madame Céline MARION, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Anne-Sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

662a9fd4c8a1343b8cd6256d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[J] [C], ont donné à bail renouvelé à la SARL Madinia, aux droits de laquelle vient la SARL Villa Tokyo, des locaux commerciaux situés [Adresse 3] à [Localité 4] pour une durée de trois, six ou neuf années

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eabea0de54ff609f7c7c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Madame Bénédicte MANTEAUX et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ee19646cff766e94e389a0

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Cédric Saunier et Anne-Sophie Willm, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60325976fc98a68ebed34f38

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Sophie LEONARDI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04087ea2f9efae430e9c7

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND le 10 janvier 2024 par Marie-Hélène PENOT, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

669ff4b2d9953d09165b5784

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Sur la demande de constat de la résiliation du bail 1.1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e608

Appel

8 août 2011

8 août 2011

né le 12 Janvier 1967 à MONT-DE-MARSAN (40000) ... ... 83600 FREJUS représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie LEFEVRE, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

60325bdd6e9ba0911915230c

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Mademoiselle [T] [S] a épousé Monsieur [G] [T] et le bail s'est poursuivi au profit des époux [T] à compter du 24 décembre 1998.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

670eb28b1c3411ff34535a32

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le bail a été consenti pour une durée de dix années entières et consécutives à compter du 1er octobre 2012.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1afadcdc6046d47b2dc5b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, 10% pour les années 2 à 9, et 12,5 % pour l'année 10), la première échéance exigible un an après la date d'arrêté du plan.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb75a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La société Martinot immobilier a donné l'immeuble à bail à Monsieur [B] [I] le 27 août 2013 pour une durée de 3 ans à compter du 1er octobre de la même année.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6969025dcdc6046d476833a9

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[F] [D] né le [Date naissance 6] 1951 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Me Sophie DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

686816df4965b5d9df312a3a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Claudine ADUFASHE, greffier ; Après débats à l'audience publique du 28 Avril 2025 tenue sous la présidence de Madame Céline MARION, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Anne-Sophie

Source officielle

Page 26 sur 158

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS ANNE-SOPHIE BARLET

SIREN 894965664Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS ANNE-SOPHIE BARLET

SIREN 894965664Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SAS ANNE-SOPHIE BARLET

SIREN 894965664Greffe du Tribunal de Commerce de paris

30/01/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SAS ANNE-SOPHIE BARLET

SIREN 894965664Greffe du Tribunal de Commerce de paris

12/01/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SAS ANNE-SOPHIE BARLET

SIREN 894965664Greffe du Tribunal de Commerce de paris

07/04/2022

Voir →