Armand Cazes, contre la France ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 31 juillet 1998 et que le délai de trois mois prévu à l’article   32, paragraphe

vestiaire : C1120 DEFENDERESSE SMABTP (Société Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics), immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 684 764, dont le siège social est sis 8, rue Louis Armand

productions ou biens touchés par la calamité agricole pour l'année 2010 en Haute-Vienne, en tant qu'il exclut les communes d'Arnac-la-Poste, de Dompierre-les-Eglises, de Saint-Hilaire la Treille, de Saint-Armand

[Date naissance 2] 1939 à [Localité 3] (51) [Adresse 2] [Localité 2] Madame [K] [P] [I] Née le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 1] (93) [Adresse 3] [Localité 2] Représentées par Me Armand

Armand, - les observations de Me Souty, représentant M. et Mme B, - le préfet de l'Eure n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Armand, - les observations de Me Souty, représentant M. et Mme B, - le préfet de l'Eure n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Grimaldi, Apollis, Lassalle, Badi, Armand-Prevost, conseillers, MM.

Grimaldi, Apollis, Lassalle, Badi, Armand-Prevost, conseillers, MM.

Grimaldi, Apollis, Lassalle, Badi, Armand-Prevost, conseillers, MM.

Grimaldi, Apollis, Lassalle, Badi, Armand-Prevost, conseillers, MM.

Y... en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Armadis de restituer au GIE le stock, appartenant à celui-ci, tel que décrit dans l'état établi par la société Armadis le 31 août 1998

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 août 2023, les 4 mars et 23 mai 2024 et les 15 janvier et 6 février 2025, Mme B A, représentée par Me Armand, demande au tribunal

A est fondé à soutenir que le préfet s'est estimé lié par l'avis précité pour refuser de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " salarié ". 7.

limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Hôpital privé Armand

Armand, premier conseiller, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique ; - et les observations de Mme C pour le SDIS de la Seine-Maritime. M. A n'était ni présent, ni représenté.

Armand, - les observations de Me Mary, représentant M. B. Le préfet de la Seine-Maritime n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 31 janvier et 11 août 2022, Mme B A, représentée par Me Armand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au

Armand, premier conseiller, M. Cotraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 avril 2026.