L'ensemble des ovins présents sur l'exploitation sous APDI sont soumis aux mesures de surveillance prévues à l'article 14 du présent arrêté ; un génotypage aux quatre codons du gène PrP des ovins de l'exploitation abattus ou morts, et testés conformément

Article 4

—

Les exigences fixées à l'article 3 sont présumées satisfaites pour les articles de literie répondant à l'une des deux conditions suivantes : 1° Avoir passé avec succès le test d'allumabilité par une cigarette en combustion et, s'ils comportent des plumes

Article II

—

conditions générales de circulation 8 heures Thème 2 : Sécurité routière en circulation et prévention des accidents en circulation et à l'arrêt 7 heures Thème 3 : Préparation et suivi des itinéraires, contrôles routiers 4 heures Test

Article II bis

—

circulation 3 heures Thème 3 : Sécurité routière en circulation et prévention des accidents en circulation et à l'arrêt 3 heures Evaluation des acquis et synthèse du stage 0 h 15 Durée totale du stage 7 heures Evaluation des acquis : test

Article L533-10-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 66

Code monétaire et financier

les marchés d'instruments financiers, de la plate-forme de négociation concernée ; 2° Documentent la nature de leurs stratégies de négociation algorithmique et fournissent des informations détaillées sur les paramètres ou limites de négociation, les tests

Article R254-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 43 > 67

Code rural (nouveau)

La demande de certificat individuel comprend un justificatif attestant du suivi d'une formation dispensée dans les conditions prévues aux 1° de l'article R. 254-9 et, le cas échéant, de la réussite au test afférent mentionné à cet article, ou la copie

Article R1632-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 44

Code des transports

Elle peut être retirée par le ministre de l'intérieur si l'agent ne dispose plus de la carte professionnelle mentionnée au 1° de l'article R. 1632-12, s'il ne respecte pas les obligations prévues par les sous-sections 3 et 5, en cas d'échec lors d'un test

Article 273

—

de la condition prévue au 4° du même article ; 2° A la profession d'avoué près les cours d'appel sans être titulaires des titres ou diplômes exigés au 5° de l'article 1er du décret n° 45-118 du 19 décembre 1945 pris pour l'application du statut des avoués

Article Annexe IV

—

Cette partie d'épreuve intègre une activité de prise de poste sur l'un des engins de chantier des catégories citées : -test des connaissances théoriques de conduite en sécurité : 1h00 ; Ces 3 parties, composant l'épreuve EP2, sont d'égale pondération.

Article Annexe IIa

—

ET ÉVALUATION T6.1 Tester un équipement, une installation ou un système.

Article 14

—

en micro-organismes ; b) " [lait] pasteurisé " : pour les produits préparés à partir de lait chauffé à une température d'au moins 72 °C pendant quinze secondes ou toute combinaison équivalente ; le lait pasteurisé présente une réaction négative au test

Article 2

—

Elle permet en outre de tester la connaissance et la maîtrise de la spécialité tant dans son aspect technique et pédagogique que dans son cadre institutionnel, ainsi que ses enjeux culturels, éducatifs et sociaux (durée : quatre heures ; coefficient 4

Article Annexe I

—

― les appareils de tests et de mesures utilisables exclusivement pour l'établissement, la mise en service, le réglage et la maintenance des réseaux et systèmes de communications électroniques ; ― les appareils conçus pour un usage grand public et permettant

Article R543-206-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 98

Code de l'environnement

. – Afin de démontrer que les objets transférés sont des équipements électriques et électroniques usagés et non des déchets d'équipements électriques et électroniques, leur détenteur effectue des tests afin de s'assurer du bon fonctionnement de chacun

Article ANNEXE III

—

Essais La vérification de la conformité du type de véhicules transformés avec le dispositif de conversion électrique est effectuée au moyen des tests décrits ci-dessous : - impacts mécaniques ; Toutefois, l'ensemble des prescriptions devra être satisfaite

Article 4

—

A défaut, le marin doit produire : soit une attestation de succès à un test dont le programme est défini à l'article 5 ci-après, délivré par le directeur d'une école nationale de la marine marchande ; soit une attestation de participation à un stage de

Article R2141-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 89

Code de la santé publique

notamment, sous forme pseudonymisée, sur : 1° Les antécédents médicaux personnels et familiaux de chacun des membres du couple ou de la femme non mariée et les données cliniques actuelles jugées nécessaires par les praticiens ; 2° Les résultats des tests

Article Annexe 2

—

MODALITÉS DE DÉROULEMENT DES ÉPREUVES SPORTIVES Le test "Luc Léger" est une épreuve sportive qui consiste à vérifier la capacité cardio-respiratoire du candidat(e) en augmentant la vitesse de course au fur et à mesure des minutes.

Article 4

—

anciens avocats défenseurs ayant été inscrits pendant deux ans au moins au tableau d'un barreau de la métropole, d'un département d'outre-mer, d'une collectivité d'outre-mer ou d'un Etat lié à la France par un accord de coopération ; 6° Les anciens avoués

LEGIARTI000024421263

—

Ces systèmes peuvent permettre l'auto apprentissage ou l'enseignement à distance, lorsqu'ils intègrent des tests de connaissance adéquats.

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