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14 209 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100531

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et 99 du code civil ; 4°/ que, devant les juges du fond, Jean-Pierre Y... faisait valoir que ses éléments d'apparence masculine (barbe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01924

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

infection urinaire ni à une oxyurose ; - le changement de comportement de l'enfant constaté tant par les grands-parents maternels que par la gardienne, la professeur des écoles, l'aide maternelle et la baby-sitter

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00880_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il est constant que la SARL Baby Junior a expressément accepté les rectifications notifiées.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02296

Cassation

11 décembre 2014

11 décembre 2014

l'usine de Barry Callebaut LOUVIERS de septembre 2002 à septembre 2006 avant d'être promue Directrice des ressources Humaines de Barry Callebaut France, fonction que j'ai occupée jusqu'à mon départ de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb23503fe424b7f4995d6a

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

La société Maersk Line A/S a également consenti des reports de prescription à la société Entrepôts Transports Barbe jusqu'au 22 août 2017.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6620b8bdbd6a8f00086ab809

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[X] supportera les dépens de l'incident, sans application à ce stade de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la SAS Garage central Barbier Dubois.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627276

Admin. suprême

12 novembre 1990

12 novembre 1990

Vu la requête, enregistrée le 15 mars 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ANONYME "BABY CENTRE", dont le siège est ... ; la SOCIETE ANONYME "BABY CENTRE" demande

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454881.20220311

Admin. suprême

11 mars 2022

11 mars 2022

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) Sainte-Barbe, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2404106_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 19 avril 2024 et 30 avril 2024, la société par actions simplifiée Bary Bâtiment, représentée par Me Azoulay, demande

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007766113

Admin. suprême

8 mars 1989

8 mars 1989

25 octobre 1985 autorisant la société requérante à licencier ces trois salariées pour motif économique ; 2°) rejette les demandes présentées devant le tribunal administratif de Dijon par Mmes Y..., Barbier

Source officielle
CC

soc

6137212ccd580146773f19b9

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Claude X..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Barbier Benard Turenne (BBT

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c553fc

Cassation

7 mars 1973

7 mars 1973

LA VIOLATION DE L'ARTICLE 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, ENSEMBLE VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE LA SOCIETE LYONNAISE ISOLANTS DU RHONE, QUI AVAIT EMBAUCHE BARBE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2311232_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un mémoire en date du 11 avril 2024, la société SCI BLINK MONTMARTRE et la société SARL MAISON BARBES déclarent se désister purement et simplement de leur requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2301891_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 et le 18 décembre 2024, la SCEA Château Sainte-Barbe, représentée par Me Marbot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007623810

Admin. suprême

6 mai 1987

6 mai 1987

Vu la requête enregistrée le 18 janvier 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Société "BARRY, ROGLIANO, SALLES" Affrètements , dont le siège est ... à Paris 75009 , représentée

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005331_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 août 2020 et 29 mai 2021, la société par action simplifiée (SAS) Baby Cocooning et Mme A C, représentées par Me Bouboutou

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fedc8a1343b8cd626e0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CDR SOLUTIONS [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J042 S.A.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00274_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

" et " rue du Barry ". 2.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00274_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

" et " rue du Barry ". 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2201700_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Par suite, la SAS Barber Shop est réputée s'être désistée de l'ensemble des conclusions de sa requête en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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