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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
66fce3ff8d6ea26f688da94f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BLACK PEPPER S.A.S. MANSAILING C/ Société AB VOLVO PENTA S.A.S. S.R.A. S.A.S.
Source officiellechambre 1-4
6a183194cdc6046d473ae5de
27 mai 2026
27 mai 2026
l'encontre de la société Sanyo Sales & Marketing Europe ; CONDAMNER la société Black Ken aux dépens.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008246046
7 avril 2006
7 avril 2006
Article 2 : La COMMUNE DE LA CHAPELLE BLANCHE versera la somme de 3 000 euros à M. et Mme B en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCh. civile et commerciale
68df589b5835300816d815ce
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[K] [M] à payer à la société Black Eagle Sport France la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société DGM à payer à la société Black Eagle Sport
Source officielle2e Chambre
5fdd3c2e990a1ba4a7fe2b94
27 septembre 2018
27 septembre 2018
, -que le 12 juillet 2017, la société LATITUDE BLANCHE a payé le prix des ZODIACS par virement à PONANT, -que le 7 février 2018, elle a écrit à LATTITUDE BLANCHE pour l'informer de la résolution de la
Source officielle10
69d91d00cdc6046d47c73480
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La société MAISON BLANCHE exerce dans le domaine de la promotion immobilière.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2103926_20220808
8 août 2022
8 août 2022
L, Mme Y, le syndicat des copropriétaires des cimes blanches, M. P, M. AO, M. C, M. AM, M. I, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e327a0cdc6046d47a8f9dc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2024F02342 - 2502100003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 21/01/2025 JUGEMENT ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT Numéro de Procédure collective : 2023RJ265 La SAS Black-Line Numéro de rôle
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007918828
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Vu 1°/ sous le n° 128 060, la requête sommaire enregistrée le 25 juillet 1991 et le mémoire complémentaire enregistré le 25 novembre 1991 présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES VIGNES BLANCHES
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3be
10 novembre 2009
10 novembre 2009
décembre 2008 et jusqu'à la libération effective des lieux, condamné Blanche X...à une indemnité de procédure de 800 € ainsi qu'aux entiers dépens.
Source officielle1re chambre civile
69738817cdc6046d476d7629
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 2] [Localité 7] Monsieur [Z] [M] né le 10 Octobre 1964 à [Localité 12] (57) [Adresse 2] [Localité 7] Compagnie d'assurance MAIF [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Lise BLACHE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501622_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2025, Mme B A veuve C, représenté par Me Blache, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2500512_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Blacher, premier conseiller, pour exercer les fonctions juridictionnelles régies par l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401319_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
B A, représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Calvados a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour mention " salarié "
Source officiellePCP JCP fond
69d01076cdc6046d4705a179
3 avril 2026
3 avril 2026
Le commissaire de justice, outre son déplacement sur les lieux, lui a laissé un message vocal sur son téléphone, lui a adressé un courriel, a effectué des recherches sur les Pages Blanches et Internet.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300403
16 mai 2019
16 mai 2019
société Dalmar réalisation, maître de l'ouvrage et souscripteur de la police dommages-ouvrage ; que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble a appelé à l'instance la société agricole de Maison blanche
Source officiellecr
61372628cd58014677423657
24 octobre 2001
24 octobre 2001
participation par mandataire interposé à une délibération du conseil municipal du 6 mai 1996 ayant autorisé la mise en place du crédit bail immobilier concernant le bâtiment au profit de la SCI Les Bois Blanche
Source officiellechambre 1-9
69ce926ecdc6046d47df8f13
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[A] [O] et la SAS BLACK ELEPHANT.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007837713
10 décembre 1993
10 décembre 1993
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 14 avril 1989 et 10 août 1989, présentés pour l'ASSOCIATION "FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a696
31 mai 2007
31 mai 2007
DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 31/05/2007 * * * No RG : 06/03494 Jugement (No 05/001381) rendu le 22 Mai 2006 par le Tribunal d'Instance de VALENCIENNES REF : VV/MD APPELANT Monsieur Dany Blanche
Source officiellePage 26 sur 691