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13 306 résultats pour « Brigière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720a1cd580146773ecaea

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Madame B..., demeurant ... en Brie, Villecresnes (Val-de-Marne), 3°/ Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant ... à Saint-Maur des Fossés, La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 4°/ Mademoiselle Brigitte

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a9

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026687509

Admin. suprême

26 novembre 2012

26 novembre 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 novembre 2011 et 15 février 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Brigitte B, demeurant ... ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aae

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

et Madame Brigitte A...épouse Z... demeurant ...

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018802778

Admin. suprême

14 mai 2008

14 mai 2008

Alain A, demeurant ..., Mme Brigitte A, demeurant ..., M. Patrick A, demeurant ... et M. Marc A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d339

Appel

25 septembre 2009

25 septembre 2009

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 SEPTEMBRE 2009 No 2009 / 535 Rôle No 07 / 12868 Brigitte X... épouse Y... C / Audrey Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9093c

Appel

11 juillet 2013

11 juillet 2013

INTIMÉS Mme Brigitte Z... née le 28 Mars 1959 à KOUMAC (98850) demeurant ... représenté par Me Patrick ARNON M. Jean-Sébastien A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91798

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : C1436 Monsieur Eric X... ... 92200 Neuilly sur Seine Représenté et assisté par : Me Albert MARUANI BEYARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1436 Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88551

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Pierre Y..., Mme Brigitte D... épouse Y..., Mlle Delphine Y... et Mlle Anabelle Y... à payer à M. Z...

Source officielle
CC

soc

61372155cd580146773f2e85

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée X... , Transports Lucien X..., dont le siège est à Brebières (Pas-de-Calais

Source officielle
CC

civ1

M. Y... et en déboutant Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C101061

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

David Y... et D'AVOIR débouté Mme Brigitte X... de ses demandes dirigées contre M. David Y... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « la lecture du rapport d'expertise de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02696

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Eric Y..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société Georges Briere

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Gérard X... ... 01270 SALAVRE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Mme Martine B... ... 74270 SALLENOVE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Mme Brigitte

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007742793

Admin. suprême

22 janvier 1990

22 janvier 1990

Y..., Z..., BERNARD, BRUGUIERE, CALLU, Mme de A..., MM. B..., C..., D..., E..., G..., F..., R... H..., MM.

Source officielle
CA

DETENTION PROVISOIRE

67f9f39ba6be9c926c7ca993

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [B] [K] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Lucile MOLTON, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:472027.20230606

Admin. suprême

6 juin 2023

6 juin 2023

capitalisés, en réparation des préjudices subis du fait de son éviction illégale du lot n° 9 du marché passé par cette collectivité pour la reconstruction des bâtiments A, D et E du lycée Ambroise Brugière

Source officielle
CC

cr

613726a0cd5801467742727e

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résulte des pièces de l'instruction charges suffisantes contre Gilbert X... d'avoir, à Paris, commis des viols sur les personnes de Brigitte

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101340_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 5 janvier 2023, la commune de Montmorillon, représentée par Me Brugière, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

6633d41bc0d3e3fe99d13a3c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

LAFARGE BETONS Représentant : Me Charlène MALRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Société SCCV SELENA Représentant : Me Brigitte DE CASAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0752

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007862397

Admin. suprême

19 janvier 1996

19 janvier 1996

Jacques E..., Mlle Brigitte Z..., MM. Louis C..., Jean-Claude B..., Gérard X..., Mmes Nicole A..., Marie-Thérèse X..., M.

Source officielle