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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093c
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Bruno Marcel Sydney André Y... né le 22 Août 1954 à LILLE (59000) demeurant ... INTIMÉS Mme Brigitte Z... née le 28 Mars 1959 à KOUMAC (98850) demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60322aaea25f176199d0214b
3 avril 2018
3 avril 2018
conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Monsieur Bruno BLANC, président, et par Mme Marine BRUNIE, greffier à laquelle la minute de la décision
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200526
10 mars 2011
10 mars 2011
X... devrait beaucoup plus, puisqu'on en serait resté sous l'empire de la précédente décision (ordonnance de non-conciliation du 15 novembre 2001) qui fixait la pension à un niveau beaucoup plus élevé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00895
6 avril 2011
6 avril 2011
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit irrecevables comme prescrites toutes demandes de Monsieur Bruno X... tendant au paiement de rappels de rémunération, ou de dommages-intérêts pour la période
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869565
10 juillet 2009
10 juillet 2009
Bruno A, demeurant ... ; MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03666
23 juin 2009
23 juin 2009
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 10 avril 2008, qui a prononcé sur une requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu le mémoire
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c772
10 mai 2001
10 mai 2001
Bruno C..., demeurant ..., 10 / de M. Olivier L..., demeurant ..., 11 / de M. Daniel X..., demeurant ..., 12 / de M. Christophe I..., demeurant ..., 13 / de M.
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e92ff5e9a38d5fe682d
5 septembre 2018
5 septembre 2018
représenté par son père Monsieur Bruno X.... Mademoiselle Emma X... née le [...] à MARSEILLE, demeurant [...] représentée par son père Monsieur Bruno X....
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103355_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par la SCI Bruno est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71a
8 juin 2011
8 juin 2011
Bruno X....
Source officielleTrib. de Commerce
69de0501cdc6046d472ed1d3
13 avril 2026
13 avril 2026
Le tribunal est appelé à statuer sur la poursuite de la période d'observation conformément aux dispositions de l'article L.631-15 I. du code de commerce qui dispose qu'au plus tard au terme d'un délai
Source officielleciv1
60794cde9ba5988459c4754d
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Bruno X..., notaire associé de la SCP Jacques X... et autres, vendu le fonds dit " Château de Madrid ", libre de toutes servitudes de droit privé, à la société Empain Graham, laquelle, après avoir obtenu
Source officiellecr
613725f8cd58014677421efc
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 29 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention de blessures involontaires, a prononcé sur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01732
23 octobre 2013
23 octobre 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes de Monsieur Bruno X... aux fins d'annulation de la clause de dédit-formation, et de l'avoir, en conséquence,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00482
1 mars 2011
1 mars 2011
l'employeur dont la confiance était définitivement rompue, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si les faits reprochés à la salariée, qui avait pleinement donné satisfaction pendant plus
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bb
26 février 2015
26 février 2015
Bruno Z...et M.
Source officielle13e chambre
5fdc7faa1885d0a30953d824
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Sur la demande en dommages-intérêts de la société Korian Saint Bruno : La société Korian Saint Bruno ne démontre pas que la société Intelease ait abusé de son droit d'agir en justice dans la mesure
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907de
4 avril 2013
4 avril 2013
Bruno Y... et M. Donat X... à payer à Mlle Sophie C... et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd231ccdc6046d47bd4a7a
16 janvier 2026
16 janvier 2026
affaire a été appelée à l'audience du 13/01/2026 après un renvoi, Attendu que la partie demanderesse, par l'intermédiaire de son conseil, indique oralement au tribunal que la présente instance n'a plus
Source officielleTrib. de Commerce
69cd24fccdc6046d47bd92e3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
affaire a été appelée pour la première fois à l'audience du 06/01/2026, Attendu que la partie demanderesse, par l'intermédiaire de son conseil, indique oralement au tribunal que la présente instance n'a plus
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