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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
613722e6cd58014677402ed7
21 octobre 1997
21 octobre 1997
Christian X..., de Mme Patricia X... et de la Société financière X... Telders ; Attendu qu'il y a lieu de leur en donner acte ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f0
14 mars 2013
14 mars 2013
L'ordonnance de clôture a été rendue le 19 décembre 2012 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cfa
13 janvier 2004
13 janvier 2004
DU 13 Janvier 2004 ------------------------- N.R/M.F.B Gérard X... C/ S.A. V.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101330
20 décembre 2007
20 décembre 2007
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Générali IARD de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique ; Attendu que l'aéronef à bord duquel se trouvaient Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084e
28 juin 2013
28 juin 2013
L'ordonnance de clôture a été rendue le 27 février 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine
Source officiellesoc
613721cccd580146773f777f
30 mars 1993
30 mars 1993
Christian XY..., demeurant à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), La Pauline D13, 298/ de M.
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f58
13 avril 2005
13 avril 2005
de Christian Y..., par Nathalie X..., ce document n'était pas sa propriété dès lors que la société Féline a cédé à Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e72
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Gérard Z... Jean Claude A... Christian MOUNINOUX Alain PARUSSIE Serge B... C.G.T C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913b9
1 avril 2014
1 avril 2014
G : 13/ 03143 Mme Dominique Christine X...épouse Y... C/ M. Gérard Pierre Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90054
20 décembre 2012
20 décembre 2012
A l'audience de plaidoirie du 25 Octobre 2012, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b7c
24 juin 1992
24 juin 1992
Christian BC..., demeurant à Harnes (Pas-de-Calais), ..., ci devant et actuellement 49, domaine de Chanteclair à Harnes (PasdeCalais), 111°) M.
Source officiellesoc
61372342cd5801467740774c
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Paul A..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Gérard, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Malo (section commerce
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007889457
17 janvier 1997
17 janvier 1997
Christian X..., demeurant ... ; M.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007943228
3 avril 1996
3 avril 1996
Gérard K... demeurant ..., Mme Julie L... demeurant ..., Mme Jeannine M... demeurant ... (94450), M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b9
5 janvier 2012
5 janvier 2012
MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008076973
22 novembre 1999
22 novembre 1999
Christian Z... demeurant ..., M. Ichola X... demeurant ..., M. Gérard A... demeurant ..., M. Saro B... demeurant ... et M. Jorge C... demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406e2a
2 février 1999
2 février 1999
Christian E..., demeurant ..., 6 / Mme Lucienne, Marie Y..., épouse E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (1re et 2e Chambres réunies
Source officielleciv3
6137239ecd5801467740c1d2
3 avril 2001
3 avril 2001
Gérard X..., demeurant ..., 2 / de M. Aimery X..., 3 / de M. Christian X..., demeurant tous deux ..., 4 / de M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007919541
21 juin 1996
21 juin 1996
Serge D..., Emil X..., Christian H..., Paul C... et de Mmes Martine E..., Alice Z..., Christiane B... et Fabienne F..., - les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a6e
18 mars 2003
18 mars 2003
Gérard Cosse, demeurant 45, rue de l'Abbé Didelot, 54520 Laxou, 32 / de M. Jean-Pierre Doridant, demeurant 29, rue Saint-Jean, 54770 Amance, 33 / de M.
Source officiellePage 26 sur 221