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1 569 résultats pour « Delphine VERRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ecc7e18e074ba02f40a3e5

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189498d8ceca1cd7019056

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

représentée par Mme [P] [C] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6032fee69e36c670ec843b86

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Maurice Zavaro, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162c1c334defd4c4b3b4574

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162c1c334defd4c4b3b4575

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6440d855e704a005d1ed71fa

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'Eure DÉFENDEUR : Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau de l'Eure DÉBATS

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766fc7c03803a32c271cb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors des débats et Delphine OLLMANN

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6981a076cdc6046d47b766b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

GREFFIER : Madame Sarah ANNERON PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [V] [Y], né le 12 Juillet 1985 à [Localité 11], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Delphine HENRY, avocat au barreau de NANCY,

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d8157826b3445970e1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/00774 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XXCP 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65a58679919da7c4f178f05a

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Elle s'oppose à la demande de dommages et intérêts formée par Monsieur [B] expliquant qu'elle n'a fait que lui venir en aide alors qu'il se trouvait dans une situation délicate.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19d00cdc6046d47ee1c99

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente Nabila BOUCHENTOUF, conseillère Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 28

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef603dcdc6046d47b6b65d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

23/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Daniel Vesin Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Madame Delphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b9

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

née le 02 Août 1977 à RENNES ... 35131 PONT PEAN Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Delphine DELEBOIS, Plaidant

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65321a359e4ea48318f5aa30

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

INTIMÉ : [H] [Z] [U] né le 07 Janvier 1965 à [Localité 7] (59) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] représenté par Maître Raymond CHUDZIAKsubstituant Maître Delphine

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd346bd20aa057d9f38a6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

juridictionnel Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Monique Lebrun Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd348bd20aa057d9f38ae

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

juridictionnel Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Monique Lebrun Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd34abd20aa057d9f38b4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

juridictionnel Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Monique Lebrun Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd34cbd20aa057d9f38bc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

juridictionnel Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Monique Lebrun Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd34fbd20aa057d9f38c4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

juridictionnel Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Monique Lebrun Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd350bd20aa057d9f38c8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

juridictionnel Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Monique Lebrun Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine

Source officielle