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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b63
2 décembre 2015
2 décembre 2015
avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Emmanuel Festin, demeurant 5, avenue des Acacias, 78340 Les Clayes-sous-Bois, 53 / de M.
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb37d33109fd079ac94d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le pan gauche se termine par une bande sur laquelle le terme FUN est inscrit en lettres stylisées.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893c0
14 février 2006
14 février 2006
née le 21 Septembre 1932 à ULM (ALLEMAGNE) ... 88348 BAD SAULGAU (ALLEMAGNE) représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP GAYOT DESMONCEAUX, avocats au barreau de
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7871469e057d789b2c
27 avril 2022
27 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697dece9cdc6046d47616472
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX LES BAINS en date du 30 Mai 2024, RG F 23/00046 Appelante Mme [V] [X] née le 08 Décembre 1968 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-6
69abedd2cdc6046d47d106b4
24 avril 2025
24 avril 2025
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR VENANT AUX DROITS DE LA CPAM DES ALPES MARITIMES Société [Localité 1] PREVOYANCE pie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-michel ROCHAS - Me Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603495bb4849778270c86212
10 novembre 2016
10 novembre 2016
S.A.S QUALICONSULT agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 et assistée de Me Emmanuelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0515JUD000379522
15 mai 2025
15 mai 2025
In respect of that “bad company” further observations were made as follows: “However, [keeping that bad company] is surely incapable of compromising [the applicant’s] suitability to hold a public security
Source officielleChambre 1-2
65434af00147228318b91364
30 octobre 2023
30 octobre 2023
CARNIVAR C/ SCI CHAUSS 2021 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9dda31367c908eb709
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 03 Novembre 2022, où l'affaire a été
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab267ef77d000880b33a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686f4c9ed3976f57d00d31ee
9 juillet 2025
9 juillet 2025
RESEAU FERMETURES prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Bader AL MAAZ, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132
19 avril 2017
19 avril 2017
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]
Résumé IA — à vérifierDeuxième Chambre Civile
6696cda39a603a6929156d38
1 juillet 2024
1 juillet 2024
OSMOSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Deuxième Chambre Civile du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort assistée de Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6a045378cdc6046d47939e9a
5 mai 2026
5 mai 2026
il me bande celui là » et ceci avant même d'avoir raccrocher le téléphone. Bien entendu, il arrivait que le client entende.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd731ccdc6046d4702a14d
6 mai 2026
6 mai 2026
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7a
20 janvier 2016
20 janvier 2016
CIVILE ARRET DU VINGT JANVIER DEUX MILLE SEIZE MIXTE APPELANTE : Mme Nicole X... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA, Me Juliette BAUD
Source officielle5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856734
8 avril 2025
8 avril 2025
1946 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean Marc MAILLOT de la SELARL MAILLOT AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Mazarine BARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
660e431a0740db0008fa95a1
3 avril 2024
3 avril 2024
siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 INTIME Monsieur [R] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePage 26 sur 32
BAUDET, Thierry, Emmanuel
07/05/2026
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BAUD, Emmanuel, Pierre, BAUD
28/04/2026
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Brault, Emmanuel, Stanislas, Baudoin, Marie
05/02/2026
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Baudin, Charles-Emmanuel
08/07/2025
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BEST 2, GUERIN, Elodier, Laurence, Michelle, BAUDRIN, Emmanuel
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 1398 Chemin de la Chapelle 07460 Beaulieu Adresse de l'ancien propriétaire: Quartier le Moulin 07260 Rosières
31/05/2025
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