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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372646cd580146774244df
9 mars 2004
9 mars 2004
Z..., selon lesquelles Mohamed Y... aurait essayé de remettre en route le moteur de son véhicule, et selon lesquelles Francis X... aurait ouvert la portière avant-droite de son véhicule et tenté d'en extraire
Source officiellecr
61372699cd58014677426e35
9 octobre 2007
9 octobre 2007
se trouvait à Saint-Raphaël dans le Var, en leur communiquant son nouveau numéro de téléphone portable mais en leur disant ignorer son adresse exacte ; les mêmes policiers ont précisé qu'ils avaient essayé
Source officiellecr
6137269acd58014677426f06
28 février 2007
28 février 2007
qualité "de cadre salarié dans l'entreprise" dans la mesure où il est intervenu, auprès des époux Y..., à la demande expresse de son employeur ; qu'il résulte des pièces du dossier que le prévenu n'a essayé
Source officiellecr
61372676cd58014677425c1c
27 juin 2000
27 juin 2000
, lequel dans un premier temps avait sollicité sa réintégration dans son emploi précédent puis sollicité ensuite sa réintégration dans un emploi équivalent qu'il avait ensuite refusé avant même de l'essayer
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
680bcddcc64531385b021990
3 avril 2025
3 avril 2025
Ils précisent qu’ils ont deux enfants à charge, qu’ils essayent de payer tous les mois avec des règlements parfois en retard. L’affaire a été mise en délibéré au 3 avril 2025.
Source officielleCour d'Appel
ément et qu'il suffit de rappeler que Monsieur X... poursuitc/Monsieur Y
6253c8b9bd3db21cbdd8613b
13 mars 2002
13 mars 2002
2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d' AGEN) APPELANT d'un jugement du Tribunal d'Instance d'AGEN en date du 02 Mai 2000 D'une part, ET : Monsieur Fernand Y... né le 23 Novembre 1945 à ESPALEM
Source officielleciv2
607940d79ba5988459c3f508
29 avril 1970
29 avril 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE ROPITEAUX, DESIREUX DE VENDRE SON AUTOMOBILE A GERARD X..., SE RENDIT A SON DOMICILE ET ENTREPRIT AVEC LUI UN PARCOURS DESTINE A ESSAYER
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc2c
3 janvier 1980
3 janvier 1980
FAUTE GRAVE AU COURS DE L'ENTRETIEN DU 14 JUIN 1973, PAR SON REFUS D'OBEISSANCE ET SES PROPOS INJURIEUX, SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS, SELON LESQUELLES SON EMPLOYEUR ETAIT EN FAUTE POUR N'AVOIR PAS ESSAYE
Source officielleciv1
6079436f9ba5988459c4254c
11 juillet 1977
11 juillet 1977
DIRECTE CONTRE L'ASSUREUR EXIGE LA MISE EN CAUSE DE L'ASSURE QUAND LA RESPONSABILITE DE CE DERNIER N'A PAS ETE PREALABLEMENT ETABLIE ET LE MONTANT DE SA DETTE FIXE; ATTENDU QUE BENYETOU, ALORS QU'IL ESSAY
Source officielleciv3
607943749ba5988459c42645
3 mai 1978
3 mai 1978
D'ESSAYER D'ETABLIR PAR TOUS MOYEN DE PREUVE QUE LES ENONCIATIONS DU CONTRAT NE CONSTITUAIENT QU'UNE APPARENCE A LAQUELLE NE CORRESPONDAIT AUCUNE REALITE ET DEDUIT LA PREUVE DU CARACTERE FICTIF DE LA VENTE
Source officielleciv1
6079432d9ba5988459c41711
7 juin 1974
7 juin 1974
compagnie soutenait que le contrat qui la liait à Revel ne couvrait plus Rouget au moment de l'accident parce qu'il avait été convenu que celui-ci ne devait garder le véhicule qu'un quart d'heure afin de l'essayer
Source officiellesoc
613720facd580146773eff58
20 juillet 1989
20 juillet 1989
X... avait essayé de tromper son employeur en ne se présentant pas à son poste deux jours d'affilée au prétexte qu'il était soumis à des épreuves de pré-sélection militaire, alors qu'en réalité il passait
Source officielleciv1
61372098cd580146773ec246
7 janvier 1982
7 janvier 1982
FIRESTONE UNE INSTALLATION FONCTIONNANT NORMALEMENT ET QU'ELLE NE PEUT, EN INVOQUANT DE NOUVEAUX TRAVAUX EXECUTES APRES DEPOT DU RAPPORT D'EXPERTISE, EXIGER DE SON CLIENT QU'IL ACCEPTE ENCORE EN 1978 D'ESSAYER
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59386
29 janvier 1980
29 janvier 1980
PROPOSER AU JUGE-COMMISSAIRE LE REJET DE SA PRODUCTION ET AVAIT ETE AVISE DE CE REJET AINSI QUE DU DEPOT DE L'ETAT DES CREANCES, EN SORTE QU'IL " A NEGLIGE LES AVIS QUI LUI ETAIENT ADRESSES ET QU'IL ESSAYE
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9669
25 mai 1993
25 mai 1993
manifester sa religion", non seulement de manière collective, "en public" et dans le cercle de ceux dont on partage la foi, mais aussi "individuellement" et "en privé" ; elle comporte en principe le droit d'essayer
Source officielleJuge Liberté Détention
69d814dacdc6046d47b12b61
9 avril 2026
9 avril 2026
antécédent d’hospitalisation pour troubles psychiatriques il y a deux ans, arrêt de son traitement depuis plusieurs mois, • aucune conscience des troubles, ambivalente à l’hospitalisation proposée, • essaye
Source officielle6ème chambre
DTA_2301342_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Il fait valoir que depuis 2005, le conseil municipal a approuvé par délibérations le versement d'une prime à ses employés vertueux et essaye à son échelle d'améliorer le pouvoir d'achat de ses employés
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2305843_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Mme A soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'elle a essayé vainement de présenter une demande de renouvellement de son titre de séjour et risque un licenciement ; - la condition
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2305051_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'il a essayé vainement de présenter une demande de renouvellement de son titre de séjour ; - la condition d'utilité est remplie dès
Source officielle1ère chambre
DTA_2107830_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
2021, alors qu'elle était à son domicile et ne travaillait pas ce jour-là, elle a constaté qu'un parent dont l'enfant est suivi dans le cadre d'une mesure judiciaire d'investigation éducative avait essayé
Source officiellePage 26 sur 421
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18/06/2020
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21/02/2019
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