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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68f90921de0ebe408da4d1b0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[O] [P] [S] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Gautier THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION *************** COMPOSITION DE LA
Source officielleciv3
613720ddcd580146773ef098
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Gautier, rapporteur ; MM. H..., K..., J..., A..., Z..., I..., Y..., C..., G... E..., M. Aydalot, conseillers ; MM. Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv2
613723c9cd5801467740e24e
2 mars 2001
2 mars 2001
l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les conclusions de M.
Source officiellechambre 1-5
69d01166cdc6046d4705b200
28 janvier 2025
28 janvier 2025
social est 21 rue Georges Boisseau 92110 Clichy – RCS B 439 614 637 Partie défenderesse : assistée de Me Pierre-Louis de LA FOREST DIVONNE, Avocat (P365) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER
Source officiellechambre 1-3
69d2937fcdc6046d4736a6a2
1 avril 2025
1 avril 2025
Thierry Négri, juge présidant l'audience, M. Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleciv1
61372252cd580146773fc04b
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleChambre 7 contentieux liés
SARLU BNB MEUBLESc/EURL BNB MEUBLES
69a22cf2cdc6046d47faf473
9 avril 2025
9 avril 2025
Thierry SEON, Président, Mme Corinne ASTRUC, Mme Caroline CHETRIT, Assesseurs. Prononcée le 9 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleREFERES 2ème Section
658097d63ea7c8c1120f1f4a
18 décembre 2023
18 décembre 2023
N° RG 23/02310 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMIP MI : 22/00000795 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àMaître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA Me Emmanuel GAUTHIER
Source officielleChambre civile TGI
665abadf97d5920008107ed8
16 avril 2024
16 avril 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Gautier THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : ORDONNANCE DE RADIATION
Source officiellecr
61372521cd5801467741b391
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Thierry, contre l'arrêt n° 229/91 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 14 août 1991 rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22b8
14 mars 1990
14 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée THIERRY BRIDAULT, dont le siège social
Source officielleciv1
éboutés de leur demande dirigéec/M. et Mme X
61372271cd580146773fd0d9
20 juin 1995
20 juin 1995
Jean-Pierre X..., demeurant chemin des Gautiers aux Billaux (Gironde), 2 / de Mme Eliane X..., née Y..., demeurant chemin des Gautiers aux Billaux (Gironde), 3 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2206058_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2022, la société Papso VIII, représentée par Me Gauthier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2021 par lequel
Source officielleciv3
6137216dcd580146773f3a74
26 juin 1991
26 juin 1991
Henri Z..., 2°/ Mme Raymonde A..., épouse Z..., demeurant tous deux à Selestat (Bas-Rhin), ..., 3°/ la société à responsabilité limitée Studio Thierry, dont le siège est à Selestat (Bas-Rhin), ..
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6e0
16 avril 1991
16 avril 1991
Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales de personnes prises en otage, vol, escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS
Source officielleciv2
6137226bcd580146773fcca0
23 mars 1995
23 mars 1995
Thierry A..., 4 / de Mme Françoise Y..., épouse A..., domiciliés tous deux 42, résidence Paul Arène Le Thor à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv2
6137229fcd580146773ff3d0
16 avril 1996
16 avril 1996
Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Bonnet, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellechambre 1-5
69d10f32cdc6046d471850dd
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Neuilly-sur-Marne - RCS B 333 998 623 Partie défenderesse : assistée de l'AARPI CHATIN & Associés, agissant par Maître Antoine CHATAIN Avocat (R137) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER
Source officiellechambre 1-5
69d3d83dcdc6046d474e768a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
social est [Adresse 1] -RCS B 791354871 Partie demanderesse : assistée de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES, agissant par Maître Marion SERANNE, Avocat (P443) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c2dfde5caae99bd046
22 avril 2025
22 avril 2025
TRANSPORTS SAGORY THIERRY Représentée par Me Sandrine GAUTIER de la SELARL SELARL D'AVOCAT SANDRINE GAUTIER, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 24/108 ---------------------------------
Source officiellePage 26 sur 56