Bernard D..., 10 / de M. Philippe D..., 11 / de Mme Kathy E..., née XJ..., 12 / de M. Mohan F..., 13 / de M. David G..., 14 / de M. François H..., 15 / de M.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, M.

: N° RG 24/03023 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI5FV Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2023 du TJ de PARIS - RG n° 22/10525 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

C/ Me Hélène GASCON, RG N : 00/00052 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du six mai deux mille deux, par Monsieur FOURCHERAUD, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL

Greffier, lors des débats : Madame Hélène BODY ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Z... née Y... nonobstant l'absence de mise en cause de Marie-Hélène Z... épouse C..., Dit que X...

Hélène Y... épouse X... C / Thomas Z...

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mlle Chantal E..., à Mme Hélène C..., M. Laurent T..., M. Francis XZ..., Mme Annie Y..., M. Jérôme H..., Mme Huguette S..., Mme Christine Q..., M.

Bernard Z..., demeurant ...

Marie-Laure, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 2 mars 1995, qui, dans l'information suivie contre Bernard F..., Louisange CARTIER, René

Jean-Claude Y..., demeurant à Poutort, Rouille (Vienne), 2°) Mme Marie-Hélène Z..., épouse Y..., demeurant à Poutort, Rouille (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu, le 30 septembre 1987, par la cour

Bernard Z..., 2°/ de Mme Marie-Hélène X... épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole, Hélène, Josette X..., demeurant ...

Gérard Z..., demeurant 12, square Rameau, 94500 Champigny-sur-Marne, 6 / de Mme M... épouse Z..., demeurant 12, square Rameau, 94500 Champigny-sur-Marne, 7 / de Mme Hélène B..., demeurant 6, square

Bernard Z..., demeurant ..., 5 / de M. Jean Y..., 6 / de Mme Emilie H..., épouse Y..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Jacques A..., 8 / de Mme Catherine XW..., épouse A..., 9 / de M.

Bernard S..., demeurant ... (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A) au profit de : 1 / la SCI O...

Jean-François Debat, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Hélène Mitjavile, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du I de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945

Bernard ZT..., demeurant à Sermoyer, Pont-de-Vaux (Ain), 46°/ M. Gilles YX..., demeurant ... au Breuil (Saône-et-Loire), 47°/ M.

Madame Suzanne GAUDY, Conseiller Monsieur Bernard BETOUS, Vice Président placé Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire -prononcé hors la présence du public par mise

Bernard MOUSSET, demeurant à Bessay sur Allier (03340), Route de Lyon ; M. Michel CLEMENT, demeurant à Bessay sur Allier (03340), 54 route de Lyon ; M.