(préciser les molécules actives et les doses de produit utilisées) ; b bis) Les poissons tropicaux et les mollusques aquatiques d'ornement décrits ci-dessus : (i) Sont placés dans des conteneurs de transport propres, et qui ont été désinfectés ou qui

Article 4

—

Toutefois il peut être dérogé par le préfet après avis de la mission déléguée de bassin s'il est estimé que cette dérogation n'aura pas de conséquence nuisible pour le développement équilibré des peuplements de poissons ; Pour les eaux désignées "salmonicoles

Article 1

—

Poissons Apron Zingel asper. Esturgeon Acipenser sturio.

Article 13

—

indispensable à l’exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés, soit des fleurs, de l’amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons

Article 267 quater F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 60

Code général des impôts, annexe II

Pour l'application de ces dispositions, un lot s'entend de la quantité de poissons d'une ou plusieurs des espèces susmentionnées, déchargée du même navire, et achetée ou réceptionnée par la même personne.

Article R5141-114

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 28 > 91

Code de la santé publique

l'oestradiol 17 bêta ou ses dérivés estérifiés, administrées à titre individuel en vue de la synchronisation du cycle oestral, de la préparation au don et à l'implantation d'embryons ; b) Les substances à effet androgène, administrées aux alevins de poissons

Article Annexe 4

—

santé concernés par un démarrage de la facturation individuelle le 1er octobre 2015 en application de l'article 4 du présent arrêté et périmètre de celle-ci FINESS juridique 510000136 FINESS géographiques 510000516 Etablissement INSTITUT JEAN

Article Annexe II

—

Voyages et découvertes, XVIème - XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde de Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique 2 - Être ouvrier en France du XIXème au XXIème siècle - 1892, Jean

Article 1

—

Maxilly-sur-Saône, Membrey, Mercey-sur-Saône, Montcourt, Montureux-et-Prantigny, Montureux-lès-Baulay, Ormoy, Ovanches, Pesmes, Poncey-lès-Athée, Pontcey, Port-sur-Saône, Purgerot, Ranzevelle, Ray-sur-Saône, Recologne, Rigny, Rupt-sur-Saône, Saint-Broing, Saint-Jean-de-Losne

Article 228-5.28

—

Les matériaux d'isolation des locaux d'habitation, des locaux de service à l'exception des chambres à vivres réfrigérées, des cales à poisson et des espaces de lavage ou de traitement du poisson, des postes de sécurité et des locaux de machines doivent

Article ANNEXE II

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: Valence : Bourg-de-Péage, : : : : Romans-sur-Isère : : : : (2 cantons), : : : : Saint-Jean-en-Royans

Article Annexe 26

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Rue des Alouettes jusqu'au boulevard Jean-Moulin. Boulevard Jean-Moulin jusqu'à la rue de l'Etang. Rue de l'Etang jusqu'à la rue Firmin-Colas. Rue Firmin-Colas jusqu'au chemin de la Musse.

LEGIARTI000023732832

—

Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières

Article 2

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à l'exclusion de celles des immeubles implantés dans les zones destinées à recevoir des activités artisanales ou industrielles. " Moût de raisin " : le produit liquide obtenu naturellement ou par des procédés physiques à partir de raisins frais. " Marc

LEGIARTI000039349051

—

Article 9 Pendant les temps d'interdiction, les pêcheurs ne doivent pas conserver dans leurs embarcations, bannetons, huches et autres réservoirs ou boutiques à poissons placés sur le domaine public, des poissons des espèces dont la pêche est interdite

Article Annexe

—

Paris (19 e 116 Dépôt d'autobus : 168, avenue Jean-Jaurès. Paris (20 e 117 Garage : 158, rue de Bagnolet. 118 Dépôt d'autobus : 18 et 20, rue des Pyrénées.

Article Annexe I

—

et découvertes, XVIème - XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde de Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique - L'expédition de Lapérouse [ajout d'une situation au choix] - 1892, Jean

Article Annexe 4

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FRA000806962 SAINT PAUL CN FRA000869884 P'TIT ROI DP FRA000900059 LA PERSEVERANCE CN FRA000914390 VILLE DU CROTOY IV BL FRA000918507 LA LICORNE 5 DP FRA000924826 MARIETTE LE ROCH II LO FRA000924832 JEAN

Article 3

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24089 Cazoulès E 24314 Orliaguet A 24325 Peyrillac-et-Millac C 25185 Cussey-sur-Lison C 25134 Châtillon-sur-Lison B 25185 Cussey-sur-Lison C 25375 Les Monts-Ronds B 25375 Mérey-sous-Montrond B 25628 Villers-sous-Montrond B 26216 Saint-Jean-de-Galaure

Article ANNEXE 35

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section CX n° 120 (incluse) jusqu'à l'emprise voie de chemin de fer (parcelle section CX n° 121 sur 50 mètres) ; - emprise de chemin de fer jusqu'à la rue Rossini ; - rue Rossini jusqu'au terrain de football (parcelles CX n° 182 à 188 incluses) puis rue Jean-Baptiste-Langrand

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