THIONVILLE, substitué par Me BARRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

PATRICK ATLAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0006 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José

Vu la requête enregistrée le 3 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Marie-José X..., demeurant ... 95110 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un

José X..., demeurant ... 86000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 7 mai 1986 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande qui tendait d'une part

Jean-Paul X..., engagé le 27 novembre 1979 en qualité de miroitier par la Société réunionnaise de miroiterie et devenu par la suite chef d'équipe miroitier-poseur, a été licencié pour faute grave par lettre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre

[B] par lettre datée du 28 avril 2023 ; Vu l'appel formé contre ce jugement par M.

(Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1987 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Marie JOSE X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de

la société MTLF par l'entremise de l'établissement stable situé à Casablanca ; que la réalité de cette situation n'avait pas échappé au conducteur Jamal C..., demeurant à Casablanca, qui, dans une lettre

(JOSE), A DIX MOIS D'EMPRISONNEMENT POUR DESERTION.

répertoire général : S 11/ 04003 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Janvier 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 10-00072 APPELANTE Madame Marie-Josée

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Marie Josée X...

la société D.V.S.E ([C] [H] Services Environnement) Société à responsabilité limitée, lequel juge-enquêteur pourra se faire assister par Maître [T] [Q] ; Le jugement du 02/03/2026 a été notifié par lettre

économique et sociale de Monsieur [T] [A], lequel juge-enquêteur pourra se faire assister par la SELAS M.J.S PARTNERS en la personne de Maître [I] [B] ; Le jugement du 02/03/2026 a été notifié par lettre

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, Présidente de

SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP REBOTIER ROSSI DOLARD, avocats au barreau de LYON substituée par Maître Georgia LUMBRERAS, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur José

RG n : 1999/64098 APPELANTE : Société TRANSPORTES JOSE CARRILLO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Poligono Industrial Can Salvatella De Arraona 08210 BARBERA DEL VALLES

La lettre a été envoyée à une adresse de Bilbao (Espagne) indiquée par M e Rouget ainsi que par courriel à son adresse de courrier électronique, comme il l’avait expressément demandé.

ler : La requête de M.

(Hauts-de-Seine), 3°) Mme Marie-José B..., demeurant ...