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DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat coopératif de la résidence "Les Eucalyptus", dont le siège est à Antibes (Alpes-Maritimes), Juan

Juan A...

EXPEDITION : Le 05 décembre 2025 à Me METENIER Julian Le 05 décembre 2025 à Me BADENES Joël Le ...........................................................

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Julin fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 1985) d'avoir déclaré recevable l'action engagée par le syndicat général du Livre à l'effet de voir déterminer les modalités de calcul de l'indemnité

#Rose Vision, SL i Julián Seseña protiv Europske komisije.

Juan, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2001, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

Juan, pris en la personne de son syndic en exercice, M.

administrative : 1°) avant dire droit, d'enjoindre à la commune de Vallauris de différer la signature de la concession pour le réaménagement et l'exploitation du port Camille Rayon de Vallauris-Golfe-Juan

Juan, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 mai 2023 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme

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Y... c/ Monsieur Juan Z... A... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : : Prononcé en audience publique, Le 22 MAI 2001 Par Monsieur BIZOT, Président, en présence de Madame B...

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Mme Corinne STRUNK, Conseillère, Madame Claire OUGIER, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Julian

Jean-Michel JULIAN - Juges : M. Georges SANCHEZ, M. Clément JOUBERT - Greffier : M. Grégoire PRIEUR Présent au prononcé du Jugement : Nous M.

A B, représenté par Me Juhan, demande au tribunal: 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté en date du 1er mars 2023 par lequel le maire de la commune de Falicon a retiré le permis de

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Muriel Y..., demeurant à Juillan (Hautes-Pyrénées) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19

[G] [U], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société ClaudineSalha, Amélie Juzan, Vincent Fagoaga et Yon Alonso, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société Perret

ORDONNE : Article 1er - Il est ordonné une expertise contradictoire en présence de Mme D C et de la commune de Vallauris-Golfe-Juan.