expose sans être utilement contredit que compte tenu de la difficulté rencontrée pour lever des fonds, la SA Eolfi a, à compter du dernier trimestre de l'année 2008 accepté les services d'une société Kappa

Par mémoire enregistré le 8 décembre 2022, les sociétés Urbane Kultur, Les Economistes, Econoa, Batiserf Ingénierie et CD2I, représentées par Me Kappler, concluent au rejet de la requête et demandent à

förhandlingen         eller fotograferar i rättssalen eller bryter mot föreskrift         eller förbud, som har meddelats med stöd av 5 kap

association de lutte contre le chômage et les prix excessifs), ainsi que ses sept membres fondateurs, à savoir Fettah Ayhan Erkan, Tacettin Çolak, İbrahim Halil Arabulan, Meral Küçükosmanoğlu, Ramazan Kap

company constitutes a fundamental element of “ family life” within the meaning of Article 8 of the Convention, even if the relationship between the parents has broken down (see, among other authorities, Kacper

preserving and developing his or her ties with both parents, in so far as practicable, on an equal footing, save for lawful limitations justified by considerations regarding the child’s best interests (see Kacper

    The FCC, as such, makes no provision for family mediation in childcare cases (see Kacper Nowakowski v. Poland , no. 32407/13, § 87, 10   January 2017).

calme, une question peut se poser sous l’angle de l’article 8 lorsqu’une personne pâtit directement et gravement du bruit ou d’autres formes de pollution ou de nuisances (pour un exemple récent, voir Kapa

  Fettah Ayhan Erkan, Tacettin Çolak, İbrahim Halil Arabulan, Meral Küçükosmanoğlu, Ramazan Kap, Nihat Güldemir et Ahmet Pektopal   («   les requérants   »), avaient saisi la Commission

       On 15 January 1993 at 7.00   the applicant was shot at in the Mardin Kapi area in Turistik caddesi.

certain periods of detention, infestation of cell with insects/rodents, lack of or poor quality of bedding and bed linen, mouldy or dirty cell   3,000     41052/16 11/07/2016 Cristian KARP

A..., directeur régional Antilles du groupe Almaviva, qui a racheté récemment la clinique des Eaux Claires au groupe Kapa Santé, éclairent sur la situation de la Clinique requérante par rapport à l’obtention

2011 ; qu'en effet, il apparaît que la gestion du Parc Automobile relevait du secrétariat, la salariée reconnaissant qu'elle effectuait cette tâche en binôme avec son supérieur ; que quant à la mission KAPA

Ainsi, le groupe SAICA est confronté à la fusion récente des groupes SMURFIT et KAPPA qui représentent environ 29 % du marché en France et 21 % en Europe.

Elle ajoute avoir été victime d'insultes qui l'ont profondément meurtrie, (« Vous n'êtes qu'une KAPO ») de la part de Monsieur [H] [K] le 16 septembre 2011 au cours d'un rendez-vous qu'il lui avait donné

expose sans être utilement contredit que compte tenu de la difficulté rencontrée pour lever des fonds, la SA Eolfi a à compter du dernier trimestre de l'année 2008 accepté les services d'une société Kappa

17/02/2017, examination of the crime scenes (terrain) conducted starting from 08.30 p.m. on 17/02/2017   Testimonies and report of the police officers Mr P., Mr V., Mr   K., Mr R., Mr D., Mr Kap

could confirm that the applicant had received half of the value added tax appropriated by the perpetrators, but that that witness had only presented his evidence as his own view and not as a fact ( ne kaip

principes et des rites alévis tels que les douze services religieux ( 12   hizmet ), le chemin du voyage vers Dieu, les jeûnes de Hizir et de Muharram ( Hızır ve Muharrem orucu ), les quatre portes ( 4 kapɪ