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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722a2cd580146773ff684
21 mai 1996
est ..., 5°/ de la Société générale, dont le siège est ..., 6°/ de la société Sovac CRAD, dont le siège est ..., 7°/ de la société Cofinoga, dont le siège est 106/108, avenue du président Kennedy
soc
613722f5cd58014677403b67
9 décembre 1997
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dellie, société anonyme, dont le siège est 42, avenue du président Kennedy
613722f6cd58014677403ca9
24 février 1998
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1995 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Radio France, dont le siège social est 116, avenue du président Kennedy
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2500175_20250627
27 juin 2025
Il aura pour mission : 1°) de se rendre au gymnase " Alice Milliat " situé rue du Président Kennedy à Pont-de-l'Arche (27340) ; 2°) de se faire communiquer l'ensemble des éléments qu'il estimera utiles
4ème Chambre
DTA_2401651_20250204
4 février 2025
G en vue de réaliser des travaux de modification des façades de surélévation, de changement de destination partiel et de création d'une piscine sur la parcelle B65 sis 177 corniche du président Kennedy
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0218JUD002893495
18 février 1999
Waite et Kennedy, les requérants ne firent pas appel. 17.
613723c5cd5801467740df33
3 juillet 2001
d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société nationale de radiodiffusion Radio France, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy
613723b0cd5801467740cf4b
20 décembre 2000
Claude B..., demeurant 16, avenue du Président Kennedy, 75016 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de
613723b6cd5801467740d387
6 décembre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (AGAM), dont le siège est 271, Corniche Kennedy
Chambre 4/section 2
6788047bc21c0e53e79063f8
14 janvier 2025
Dans l'affaire entre : Monsieur [O] [J] né le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Ann KENNEDY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant
1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f657a
5 avril 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 OCTOBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/01104 APPELANTE : Société D & S ASSISTANCE [Adresse 4] PARC KENNEDY
7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008035474
28 septembre 2001
Patrick X..., demeurant 4, avenue du Président Kennedy à Paris (75016) ; M.
7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030064095
7 janvier 2015
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 août et 10 novembre 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Cometra, dont le siège est 2375 avenue JF Kennedy
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8579e
23 mai 2001
23 MAI 2001 APPELANT: Monsieur PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE TRIBUNAL DE GRANDE Y... 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Représenté par Monsieur Z..., Avocat Général INTIME : Monsieur Ahmed X... 9 avenue Kennedy-Bât
6253cb94bd3db21cbdd8dd57
3 mai 2007
KENNEDY 33696 MERIGNAC représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON
6253cd39bd3db21cbdd92a74
17 novembre 2015
non comparante GE MONEY BANK TOUR EUROPLAZA LA DEFENSE 4 20 Avenue André Prothin API 23 D4 92063 PARIS LA DEFENSE CEDEX non comparante MEDIATIS Chez LASER COFINOGA 106-108 avenue JF Kennedy
comm
613720d1cd580146773eea51
4 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre G..., demeurant à Croix (Nord), Le Croquet, avenue du Président Kennedy, en cassation
6137212bcd580146773f18b3
19 décembre 1989
Jean A..., demeurant à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 20, avenue du Président Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu, le 23 juin 1987, par la cour d'appel de Paris (7e Chambre, Section A), au profit
6137212ecd580146773f1a99
6 juin 1990
Johan A..., demeurant Ernttedamkweg 8, 4300 Essen (République fédérale d'Allemagne), 5°/ de la société anonyme "Les Chaudières Duquenne", dont le siège est 14 et 16, avenue du président Kennedy à Viry-Chatillon
61372134cd580146773f1da7
cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée SONEO dont le siège est 8, bis, avenue du Président Kennedy
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