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1 840 résultats pour « Kennedy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722a2cd580146773ff684

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

est ..., 5°/ de la Société générale, dont le siège est ..., 6°/ de la société Sovac CRAD, dont le siège est ..., 7°/ de la société Cofinoga, dont le siège est 106/108, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

soc

613722f5cd58014677403b67

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dellie, société anonyme, dont le siège est 42, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403ca9

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1995 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Radio France, dont le siège social est 116, avenue du président Kennedy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2500175_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Il aura pour mission : 1°) de se rendre au gymnase " Alice Milliat " situé rue du Président Kennedy à Pont-de-l'Arche (27340) ; 2°) de se faire communiquer l'ensemble des éléments qu'il estimera utiles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401651_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

G en vue de réaliser des travaux de modification des façades de surélévation, de changement de destination partiel et de création d'une piscine sur la parcelle B65 sis 177 corniche du président Kennedy

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0218JUD002893495

Admin. suprême

18 février 1999

18 février 1999

Waite et Kennedy, les requérants ne firent pas appel. 17.

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740df33

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société nationale de radiodiffusion Radio France, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

613723b0cd5801467740cf4b

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Claude B..., demeurant 16, avenue du Président Kennedy, 75016 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d387

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (AGAM), dont le siège est 271, Corniche Kennedy

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

6788047bc21c0e53e79063f8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dans l'affaire entre : Monsieur [O] [J] né le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Ann KENNEDY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f657a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 OCTOBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/01104 APPELANTE : Société D & S ASSISTANCE [Adresse 4] PARC KENNEDY

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008035474

Admin. suprême

28 septembre 2001

28 septembre 2001

Patrick X..., demeurant 4, avenue du Président Kennedy à Paris (75016) ; M.

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030064095

Admin. suprême

7 janvier 2015

7 janvier 2015

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 août et 10 novembre 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Cometra, dont le siège est 2375 avenue JF Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd8579e

Appel

23 mai 2001

23 mai 2001

23 MAI 2001 APPELANT: Monsieur PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE TRIBUNAL DE GRANDE Y... 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Représenté par Monsieur Z..., Avocat Général INTIME : Monsieur Ahmed X... 9 avenue Kennedy-Bât

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd57

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

KENNEDY 33696 MERIGNAC représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a74

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

non comparante GE MONEY BANK TOUR EUROPLAZA LA DEFENSE 4 20 Avenue André Prothin API 23 D4 92063 PARIS LA DEFENSE CEDEX non comparante MEDIATIS Chez LASER COFINOGA 106-108 avenue JF Kennedy

Source officielle
CC

comm

613720d1cd580146773eea51

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre G..., demeurant à Croix (Nord), Le Croquet, avenue du Président Kennedy, en cassation

Source officielle
CC

civ1

6137212bcd580146773f18b3

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Jean A..., demeurant à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 20, avenue du Président Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu, le 23 juin 1987, par la cour d'appel de Paris (7e Chambre, Section A), au profit

Source officielle
CC

civ1

6137212ecd580146773f1a99

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Johan A..., demeurant Ernttedamkweg 8, 4300 Essen (République fédérale d'Allemagne), 5°/ de la société anonyme "Les Chaudières Duquenne", dont le siège est 14 et 16, avenue du président Kennedy à Viry-Chatillon

Source officielle
CC

soc

61372134cd580146773f1da7

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée SONEO dont le siège est 8, bis, avenue du Président Kennedy

Source officielle

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