CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00826
23 septembre 2014
encaissées ; que, par contrat du 29 mars 2009, la société DBT a reçu une commande passée par la société STH, qui lui a versé un acompte ; que, le 9 juin 2009, la société DBT et la société Dien Dien Wang
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310324
10 juin 2021
société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ à la société Gable Insurance AG, dont le siège est [Adresse 6], représentée par son liquidateur judiciaire la société Batliner Wanger
Pôle 1 - Chambre 2
6163ca2c76640886b9a7268d
30 juin 2010
toque : C0536 LA MUTUELLE AUTONOME GÉNÉRALE DE L'ÉDUCATION - MAGE [Adresse 5] [Localité 9] N'a pas été assignée SA PACIFICA [Adresse 13] [Localité 12] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER
Chambre 3-1
6879da0315cca238af935d3c
6 janvier 2025
Chambre 3-1 N° RG 22/05416 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJG4V Ordonnance n° 2025/M03 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [O] [X] Représentant : Me Marielle WALICKI de la SCP WABG
Chambre 1-8
6a1a794ccdc6046d4775391a
29 mai 2026
[J] [X] Représentant : Me Cédric BIANCHI, membre de la SCP WABG, avocat au barreau de NICE Représentant : Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
cr
613725c6cd580146774206c5
19 mai 1998
quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WAGNER
613725dccd58014677421106
12 septembre 2000
Michel, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 9 fevrier 2000, qui, après relaxe de Jean Marie Z..., la société WAGNER ASSECHEMENT et la société
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2208296_20230621
21 juin 2023
l'année 2021 à raison de plusieurs biens sis dans la commune de Mulhouse, 54 rue de Bâle, 53 rue de Brunstatt, 4 avenue de Colmar, 7 rue de l'Ile Napoléon, 12 rue Papin, 1 rue de Sampigny et 43A rue de la Wanne
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50982
10 septembre 2024
Seys, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51305
24 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51320
12 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M.
2ème Chambre JEX / JEXI
695ec6bdcdc6046d478c057a
6 janvier 2026
Localité 13], demeurant [Adresse 2]/FRANCE représenté par Madame [J] [D], munie d’un pouvoir DÉBITEURS SAISIS D'autre part, APRES DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE LE : 2 décembre 2025 par devant Géraldine WAGNER
CH4 JEX FOND
67f980b80ea89248182ad9b5
8 avril 2025
Adresse 5] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 N° RG 25/00042 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LHGE Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Madame [B] [V] demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Nastassia WAGNER
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00295
20 mars 2018
Pierre Wagner, conseillers Mme. Raphaelle Girod et M. Eric Bocciarelli. , puis, au sein du dispositif:..."
6079d34c9ba5988459c58324
15 mars 1994
la répression des Fraudes, en vertu de l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de deux sociétés dont ceux de la société Wanner
Chambre JAF
68df588e74e929a9d8e73aa1
1 octobre 2025
représentés par Me Loris PEYTAVIT, avocat substitué par Me Chloé ATLAN, avocate, à l’audience du 03 septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Stéphanie LONNE Greffière : Herenui WAN-AH
68df589474e929a9d8e73b63
le [Date naissance 2] 1999 à [Localité 10], de nationalité Française demeurant à [Adresse 11] Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Stéphanie LONNE Greffière : Herenui WAN-AH
686f4908b8daa57c7f541b7a
4 juillet 2025
postale [Adresse 6] (TAHITI) comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Stéphanie LONNÉ Greffière à l’audience : Heikahaia ATANI Greffière de la mise à disposition : Herenui WAN-AH
civ1
60794cb69ba5988459c46864
26 novembre 1996
Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 16 août 1994), que la société boulangerie-pâtisserie Wan Hoy (Bo Pa Wa) s'est, le 28 septembre 1988, portée adjudicataire
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200594
11 avril 2019
.] ; Partie intervenante : la société Kaefer Wanner, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27
Page 26 sur 199