Codes de loi français

Article Annexe

. : : Oeuvres sanitaires et : 1 : Par accord entre le comité : : sociales : : départemental de la : : : : Croix-Rouge française en : : : : Guyane et les oeuvres ou : : : : institutions privées : : : : guyanaises d'action sanitaire :

Article 226-3.24

La canalisation de distribution doit être métallique, de préférence en cuivre rouge écroui, rigide et solidement assujettie aux parois.

Article 240-2.12

moteur De 2 milles à 6 milles d'un abri, les véhicules nautiques à moteur doivent embarquer, outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 1 du présent article, le matériel d'armement et de sécurité côtier ainsi constitué : - trois feux rouges

Article Annexe I

COULEUR SIGNIFICATION ou but INDICATIONS et précisions Rouge Signal d'interdiction. Attitudes dangereuses Danger-alarme Stop, arrêt, dispositifs de coupure d'urgence. Evacuation.

Article L342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 50

contrôle des publications destinées à la jeunesse ; 22° L'article 1er de la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique ; 23° Les articles 1er et 3 de la loi n° 2016-1919 du 29 décembre 2016 relative à l'exercice, par la Croix-Rouge

Article Annexe I

Rouge de méthyl en solution alcoolique à 0,4 gramme par litre ; 6.1.6. Oxalate d'ammonium en solution saturée à froid ; 6.1.7. Agitateur magnétique chauffant ; 6.1.8. Etuve à 100 degrés ; 6.1.9.

Article Annexe II

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE COMITE REGIONAL CHAMPAGNE ROSE DES RICEYS Rs 13,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 170 10,00 13,00 R 170 10,00 13,00 Rs 170

Article 8

livraisons qui sont jaunes ; -des marques temporaires (chantiers) jaunes ; -des lignes délimitant le stationnement dans les zones de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque (zone bleue), qui peuvent être bleues ; -des marques en damiers rouge

Article 2

-H.P.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Croix-Rouge française (C.R.F.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) ; - un représentant de la Fédération des établissements

Article 55-22

Sur le tapis, les numéros 2,7 et 12 sont blancs, les numéros 3 et 8 sont rouges, 4 et 9 sont jaunes, 5 et 10 sont verts, 6 et 11 sont noirs.

Article 5-12

Les panneaux SR53 comportent des pictogrammes et inscriptions de couleur blanche avec des éléments de couleur verte, rouge et orange.

Article Annexe I

Amélioration du transfert d'oxygène a) Dopage sanguin : le dopage sanguin est l'utilisation de produits sanguins autologues, homologues ou hétérologues, ou de globules rouges de toute origine dans un autre but que pour un traitement médical justifié.

Article D645-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 51

I. ― Le volume complémentaire individuel mentionné au c du II de l'article D. 645-7 peut être fixé pour des vins de base destinés à l'élaboration de vins mousseux ou pétillants, des vins rosés tranquilles, des vins rouges tranquilles ou des vins blancs

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

pêche avec des filets, lignes, chaluts ou autres engins de pêche réduisant sa capacité de manœuvre, à l'exclusion de bateau qui pêche avec des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc, feu rouge

Article (suite)

après l'autre à de courts intervalles ; e) fusée éclairante rouge à parachute.

Article Annexe

Dans le cadre de l'opération Atalanta sur les territoires de la République du Kenya, de la République de Somalie, de la République du Yémen, du Sultanat d'Oman et de la République de Djibouti et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

ainsi que dans une zone d'un kilomètre de part et d'autre de la route nationale 1 qui traverse les communes de Sainte-Marie, La Trinité, Le Robert et Le Lamentin, de la route nationale 2 qui traverse les communes de Saint-Pierre, Le Carbet, Le Morne-Rouge

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Flocage, enduits projetés ou lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu, panneaux. Vantaux et joints. 4. Plafonds et faux plafonds Plafonds. Poutres et charpentes (périphériques et intérieures). Interfaces entre structures.

Article Annexe A

Soubassements Les soubassements doivent être revêtus d'un enduit lisse et étanche. Cette obligation s'applique pour tous les lots mis en place après le 1er janvier 2010. 5.