actuelle dans l'exercice de cette activité ; que par ailleurs, il pratiquait le hand-ball ; qu'il n'apparaît pas qu'il ait pratiqué ce sport dans le cadre de compétitions régulières mais plutôt à titre de loisir

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE DESISTEMENT DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/275 Rôle N° RG 24/01161 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMP3G Société SUD LOISIRS C/

Les équipes qui encadraient vos enfants seront diplômées, compétentes et habituées au public qui fréquente ces accueils de loisirs.

de cause, la CNIL, à qui, dès décembre 2004 le SELL présentait son dispositif destiné, notamment, à relever, dans les cas limites, l'adresse IP d'internautes mettant à disposition des logiciels de loisir

véhicule et provoqué son retournement sur la chaussée après quelques tonneaux ; qu'elle n'a jamais mentionné cette hypothèse au verso du constat amiable dressé après l'accident, qu'elle avait tout loisir

d'appel de Bastia (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Corse, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Les Loisirs

[F] a été engagé le 6 novembre 1989 par l'office socio-culturel de la ville de [Localité 1], dont l'activité a été reprise par l'association pour la promotion des activités et loisirs socio-culturels

Y..., l'acte stipulant que "le bien loué ne pourra être utilisé que pour l'implantation d'une seule habitation de loisirs d'une superficie maximum de 35 m²" ; que Bernard B...

fouilleur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 29 mars 2017 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Loisirs

anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 octobre 2018 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Diffusion Equipements Loisirs

. *** EXPOSE DE L'AFFAIRE Le Groupe VACANCES BLEUES a pour activité première l'hôtellerie de loisirs.

X... a été poursuivi pour avoir exécuté des travaux sans permis de construire, implanté des résidences mobiles de loisir en dehors des emplacements réservés et enfreint le plan local d'urbanisme; que le

Attendu, selon le jugement attaqué, que la SCI du Parc résidentiel des Baux est titulaire d'une emphytéose de 99 ans sur un domaine sis à Roquebrune-sur-Argens, qu'elle a aménagé en parc résidentiel de loisirs-caravaning

Sud-Ouest (CCAS), entre 1983 et 1989, en vertu de contrats à durée déterminée, pendant la période estivale, pour accomplir des travaux d'entretien ou de montage et démontage dans plusieurs centres de loisirs

en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de la société civile Institut supérieur d'études appliquées, institut du tourisme et des loisirs

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 octobre 2020), le 1er juin 2006, M. et Mme [V] ont donné à bail commercial à la société Gestion patrimoine loisirs, aux droits de laquelle vient la société [Adresse

[Y], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de gérant de la société en formation 2GC Loisirs France aux droits de laquelle vient la société OB Lavau, a conclu le 21 août 2012 avec la société

est possible ou d'en demander la résolution avec dommages-intérêts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 8 décembre 2003), que la Société d'investissement et développement d'hôtellerie et loisir