Marcel Y..., demeurant ...

Monsieur Marcel Z... est décédé le 11 octobre 2014.

Marcel A... et Mme Colette Y... épouse A... demeurant ensemble ... 59700 MARCQ EN BAROEUL M. Roch Y... ... 59280 ARMENTIERES Mme Sophie Y... ... 59420 MOUVAUX M.

Marcel A..., demeurant ..., Victor Y..., demeurant ..., Mmes Berthe XA..., demeurant ..., Françoise P..., demeurant ..., MM.

arbitrale, revêtue de l'exequatur, ayant condamné la société Compagnie internationale d'engineering pour la construction (la société CIEC) à payer diverses sommes d'argent à la société Carlson Anse Marcel

La mesure d'expertise demandée par Mme B concerne sa prise en charge par le centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles à compter du 1er avril 2022.

Pierre X..., demeurant ... et Mme Marcelle Y..., demeurant ... ; M.

Le B..., Jeanne Le C..., Marguerite D..., Marcel Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N.

Marcel Philippe dit " Y... " contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1989 qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné

Marcel L..., Mme Veuve Z..., M. Roger X..., M. René F..., M. Maurice Y..., MmePaulette N..., M. Marius A..., M. K... et de M. Roger G... est rejetée.

JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET ET Monsieur David LETRUN En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition

société Goodrich Actuation Systems a acquis de la société TRW Systèmes aéronautiques, venant aux droits de la Société d'application des machines motrices (SAMM), un fonds de commerce situé à Vernon Saint-Marcel

) : Représentant (s) : Défendeur (s) : BONOLOCO SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur [Y] [U] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

Monsieur André Z..., demeurant à Marcoussis (Essonne), ..., 4°/ Monsieur Michel Y..., demeurant à Rueil (Hauts-de-Seine), ..., 5°/ Monsieur Claude B..., demeurant à Guyancourt (Yvelines), 14, place

Considérant ce qui suit : Sur la responsabilité de la commune de Saint-Marcel-les-Sauzet : 1.

de Mlles Anna et Berthe X..., la décision du 22 novembre 1983 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier de la Mayenne a statué sur le remembrement de leur propriété située à Marcille-la-Ville

Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 5 février 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de violences avec arme et préméditation

De plus, la société Philips a garanti aux salariés des sociétés Nordeon et Marvell glass le bénéfice du PSE qu'elle a mis en place en son sein, pour les licenciements pour motif économique intervenus avant

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