, avocat de la société Elba Moult, dont le siège est [...]                                               , en rabat de l'arrêt n° 294 rendu le 8 février 2017, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Odile

Luc A..., Mme Antoinette D..., Mme Odile F..., Mme Carole C..., M. Jean-Claude Z..., M. Etienne B..., M. Jean-Claude Y..., M. Marcel C... et M.

F-D Pourvoi n° U 08-45.589 A 08-45.618 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Odile

Bernard Z... et Mme Odile Y..., épouse A... ; que Mme A..., titulaire d'une procuration sur les comptes de Francis X..., a retiré sur ceux-ci, en trois chèques, la somme totale de 400 000 francs entre

ministre de la Justice, par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, contre un arrêt de la cour d'appel de ROUEN, du 5 janvier 1988, qui, dans une procédure suivie contre Bernard X... et Odile

Joseph E..., demeurant boulevard du Pont David, 44850 Saint-Mars du Désert, 9 / de Mme Odile F..., demeurant ..., 10 / de M. Patrick F..., demeurant ..., 11 / de M.

révélé supérieur au montant fixé par l'article D.815-1 du Code de la sécurité sociale, la Caisse a poursuivi le recouvrement des arrérages servis et a, le 5 mai 1998, à cette fin, mis en demeure Mme Odile

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative immobilière et professionnelle de Clarisse, agissant poursuite et diligences de sa gérante en exercice, Mlle Odile

APPELANT : Monsieur Michel X... ... 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE représenté par maître GUYON, avocat substituant Maître Xavier MEDEAU, avocat au barreau des ARDENNES INTIMEES : Maître Odile

APPELANT : Monsieur Damien X... ... 49230 ST GERMAIN SUR MOINE comparant, assisté de maître GUYON, avocat substituant maître Xavier MEDEAU, avocat au barreau des ARDENNES INTIMES : Maître Odile

Vu la requête, enregistrée le 8 février 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Odile X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 8 décembre 2001

Monsieur [U] [B] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Janvier 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2026; Sous la Présidence de Madame Odile

chargée du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté prévues par le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile près le Tribunal judiciaire de RENNES, Assisté de Odile

Sébastien X..., Mme Odile X... née Y... et M.

Représentée et Assistée par Me Hugues D..., avocat au barreau de PARIS, toque : A0600 Madame Odile Jeanne C... J... A..., née le [...] à PALHERS Décédée le [...] Demeurant [...]

Christian X..., Elisabeth Marie Joseph Odile Bernadette A... veuve X..., Marie Odile X... épouse E..., en qualité d'héritière de Mme Hélène B..., BERTRAND X..., en qualité d'héritier de Mme Hélène B...

ACCORD D ADAPTATION DU 20/12/2018 SUITE AU TRANSFERT D'UNE PARTIE DU PERSONNEL DE LA CLINIQUE STE ODILE A LA SOCIETE GSF SATURNE

: INTIME Monsieur [Y] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Imed eddine ABDERHIM, avocat au barreau de SENLIS DEBATS : A l'audience publique du 16 Avril 2024 devant Mme Odile

de SENLIS ET : INTIME Monsieur [U] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Signifiée à étude le 22 février 2024 *** DEBATS : A l'audience publique du 19 Novembre 2024 devant Mme Odile

BEAUVAIS ET : INTIME Monsieur [C] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Signifié par PV 659, le 13 novembre 2023 *** DEBATS : A l'audience publique du 04 Février 2025 devant Mme Odile